Sébastien Touzé

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sébastien Touzé
Biographie
Naissance
(48 ans)
Morlaix (Finistère)
Nationalité
Française
Formation
Activité
Professeur des universités - Agrégé des facultés de droit
Autres informations
Domaine
Droit international public - Droits de l'Homme
Directeur de thèse
Jean-François Flauss (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Distinction

Chevalier de l'Ordre National du Mérite (France)

Chevalier de l'Ordre de l'Étalon (Burkina Faso)

modifier - modifier le code - modifier WikidataDocumentation du modèle

M. le Professeur Sébastien Touzé et M. l'Ambassadeur Pap Ndiaye

Sébastien Touzé, né le 24 mars 1976 à Morlaix (Finistère), est un juriste français.

Professeur de droit public à l'Université Paris-Panthéon-Assas, il est également directeur de la Fondation René-Cassin.

Expert en droit international public, il se consacre à l'étude des systèmes internationaux de protection des droits de l'homme[1] et enseigne fréquemment dans diverses universités en France et à l'étranger. Il est également amené à intervenir régulièrement dans les médias français et étrangers sur des questions internationales[2].

Conseil régulier pour l'Organisation des Nations Unies et le Conseil de l'Europe[3], il intervient dans plusieurs pays[4] pour le renforcement de capacités des institutions nationales étrangères[5].

Biographie[modifier | modifier le code]

Parcours académique[modifier | modifier le code]

Sébastien Touzé a effectué ses études au Collège et Lycée Saint François Xavier à Vannes (Morbihan) et à l'Institution de la Perverie à Nantes (Loire-Atlantique)

Étudiant à la Faculté de droit de Nantes de 1995 à 1999, il est diplômé, en septembre 2000[6], de la Faculté de droit de l'Université de Lausanne où il a été assistant diplômé de 2000 à 2004[7].

Assistant de recherche à l'Université de Fribourg de 2004 à 2006, il soutient sa thèse de doctorat portant sur la Protection diplomatique[8] le 3 décembre 2006 sous la direction du Professeur Jean-François Flauss à l'Université Paris Panthéon-Assas. Son jury, présidé par le Président Gérard Cohen-Jonathan et composé de MM les professeurs Vincent Coussirat-Coustère, Luigi Condorelli et Louis Dubouis, lui décerne la mention très honorable avec les félicitations du Jury à l'unanimité.

Parcours professionnel[modifier | modifier le code]

Qualifié aux fonction de Maître de conférences en 2007[9], il exerce cette fonction à l'Université de Nanterre jusqu'en 2008, année durant laquelle il est reçu troisième au Concours national d'agrégation de droit public[10].

Affecté à l'Université de Poitiers, il y exercera les fonctions de professeur de droit public jusqu'en septembre 2011[11].

Professeur à l'Université de Strasbourg de 2011 à 2014, il est ensuite affecté à l'Université Paris Panthéon-Assas en septembre 2014[12]. Rattaché au CRDH[13], il y dirige le Master Droits de l'Homme et justice internationale (Parcours droits de l'Homme et droit humanitaire)[14] et la clinique de droit international d'Assas[15].

De décembre 2010 à janvier 2016, Sébastien Touzé a exercé les fonctions de Secrétaire général de l'Institut international des droits de l'homme sous la présidence de Jean Waline pour devenir, lors de la transformation de l'institution en Fondation reconnue d'utilité publique en décembre 2015[16], directeur de la Fondation René Cassin. Il travaille pendant douze ans aux côtés de Jean-Paul Costa au développement de cette institution notamment en créant, en plus des activités en France, un programme de formations délocalisées[17] dans de nombreux pays du monde[18]. Dans ce cadre, la Fondation René Cassin est particulièrement active dans plusieurs pays du continent africain[19] et intervient également en Amérique du Sud[20], au Proche Orient et en Europe de l'Est[21].

En parallèle de ces fonctions, Sébastien Touzé a été élu au titre de la France, en octobre 2015, membre du Comité contre la torture des Nations Unies pour un mandat de quatre ans. Réélu en octobre 2019[22], il y exerce successivement les fonctions de Rapporteur et de Vice-Président[23]. Durant son mandat, il sera amené à examiner la situation des droits de l'homme dans de nombreux pays, en particulier en Europe, au Proche-Orient[24] et en Afrique[25],[26] Au-delà et sur le plan interne, il a activement travaillé à l'amélioration de la procédure de traitement des communications individuelles et au renforcement du dialogue avec les organes régionaux de protection des droits de l'homme[27].

Élu Secrétaire général de la Société française pour le droit international en 2012, il exerce cette fonction jusqu'en 2016.

Il a exercé, de janvier 2017 à décembre 2022, les fonctions de référent déontologue[28] de la Région Grand Est[29]. Premier déontologue de cette collectivité locale[30], il élabore le Code de déontologie des élus du Grand Est[31] et se prononce sur plusieurs cas de conflits d'intérêts[32] concernant des élus[33],[34]. Il exercera également les fonctions de déontologue pour les agents de la Région et de référent alertes éthiques en application de la Loi Sapin 2[35].

Sébastien Touzé est également Juge ad’hoc à la Cour européenne des droits de l’homme au titre de la Principauté de Monaco[36].

Depuis 2019, il préside le Concours européen des droits de l'homme René-Cassin[37].

Distinctions[modifier | modifier le code]

Publications[modifier | modifier le code]

En plus de différentes chroniques dont il a la responsabilité, Sébastien Touzé est l'auteur de nombreux ouvrages et articles en droit international public et en droit international et européen des droits de l'homme[40].

Ouvrages[modifier | modifier le code]

  • (dir.) (En collaboration avec O. de Frouville), 70 ans après l’adoption des conventions de Genève : le droit international humanitaire confronté à de nouveaux défis?, Pedone, Paris, 2022, 258 p.
  • (dir.) (En collaboration avec E. Dubout), Refonder les droits de l’homme, Pedone, Paris, 2018, 317 p.
  • (dir.), L’abolition universelle de la peine de mort, Pedone, Paris, 2016, 184 p.
  • (dir.), La Cour européenne des droits de l’homme – une confiance nécessaire pour une autorité renouvelée, Pedone, Paris, 2016, 248 p.[41]
  • (dir.) (En collaboration avec J. Andriantsimbazovina et L. Burgorgue-Larsen), La protection des droits de l’homme par les cours supranationales, Pedone, Paris, 2016, 270 p.
  • (dir.) (En collaboration avec E. Decaux), La prévention des violations des droits de l’homme, Publications de l’Institut international des droits de l'homme, Pedone, Paris, 2015, 230 p.
  • (dir.), La Cour européenne des droits de l’homme et la doctrine, Publications de l’Institut international des droits de l’homme, Pedone, Paris, 2013, 180 p.
  • (dir.), Droit international et nationalité – Actes du colloque de la Société française pour le droit international, Pedone, Paris, 2012, 527 p.
  • (dir.) (En collaboration avec J.-F. Flauss (+)), Les mutations de l’activité du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe au titre de la surveillance de l’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, Anthemis, Bruxelles, 2012, 196 p.
  • (dir.) (En collaboration avec J.-F. Flauss (+)), Contentieux international des droits de l’homme et choix du forum : les instances internationales de contrôle face au forum shopping, Anthemis, Bruxelles, 2012, 140 p.
  • (dir.) (En collaboration avec E. Dubout, L. Burgorgue-Larsen, A. Maitrot de la Motte), Droit de l’Union européenne et droit international : les interactions normatives, Pedone, Paris, 2012, 380 p.
  • (dir.) (En collaboration avec F. Latty et J.-M. Thouvenin), Actes du colloque de Poitiers sur les techniques interprétatives de la norme internationale, R.G.D.I.P., 2/2011.
  • (dir.) (En collaboration avec E. Dubout), Les droits fondamentaux : charnières entre ordres et systèmes juridiques, Pedone, Paris, (2010), 336 p.
  • La protection des droits des nationaux à l’étranger – Recherches sur la protection diplomatique, Collection de la Fondation Marangopoulos, Pedone, Paris, 2007, 513 p.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, « Présentation de Sébastien Touzé » [PDF]
  2. ↑ « Emmanuel Macron "entré dans l'Histoire" en tant que premier président français "rappelé à l'ordre par l'ONU" ? C'est trompeur », sur Factuel, (consulté le )
  3. ↑ Conseil de l'Europe, La place de la Convention européenne dans l'ordre juridique européen et international, Strasbourg, Editions du Conseil de l'Europe, , 182 p. (lire en ligne), p. 15
  4. ↑ « Droits de l’homme et liberté d’expression : Une vingtaine de journalistes outillés | FratMat », sur www.fratmat.info (consulté le )
  5. ↑ Info Alwihda, « Tchad : la Dia "est contraire à la loi mais continue d'être appliquée" (Comité des Nations-Unies) », sur Alwihda Info - Actualités TCHAD, Afrique, International (consulté le )
  6. ↑ « Alumni LLM », sur www.unil.ch (consulté le )
  7. ↑ « Anciens assistants », sur www.unil.ch (consulté le )
  8. ↑ Sébastien Touzé, La protection des droits des nationaux à l'étranger : recherches sur la protection diplomatique, Université Paris 2, (lire en ligne)
  9. ↑ Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2007 par les sections du Conseil national des universités (lire en ligne)
  10. ↑ Décret du 19 septembre 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) (lire en ligne)
  11. ↑ Décret du 19 septembre 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) (lire en ligne)
  12. ↑ « M. Sébastien Touzé », sur Université Paris-Panthéon-Assas (consulté le )
  13. ↑ « Membres », sur www.crdh.fr (consulté le )
  14. ↑ « Master Droits de l'homme et justice internationale parcours Droits de l'homme et droit humanitaire », sur Université Paris-Panthéon-Assas (consulté le )
  15. ↑ « Clinique de Droit International d’Assas », sur Portail Universitaire du droit (consulté le )
  16. ↑ Décret du 11 décembre 2015 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
  17. ↑ « Formations Nos sessions délocalisées », sur Fondation René Cassin - Institut international des Droits de l'Homme - IIDH Strasbourg (consulté le )
  18. ↑ « La fondation René Cassin : développer les droits de l'homme par la formation, l'enseignement et la recherche », sur Franceinfo, (consulté le )
  19. ↑ « SOIR D'INFO - Français - Invité : Sébastien Touzé - Pr : Ndeye Arame Touré - 25 Novembre 2020 - Vidéo Dailymotion », sur Dailymotion, (consulté le )
  20. ↑ (fr-fr) Diálogos transatlánticos: Sébastien Touzé (capítulo completo) - Canal Encuentro Consulté le .
  21. ↑ Strasbourg.eu, « La Fondation René Cassin »
  22. ↑ « Election de Sébastien Touzé au Comité contre la torture », sur Représentation permanente de la France, (consulté le )
  23. ↑ ONU, « Rapport du Comité contre la torture 2021 »
  24. ↑ « Le Comité de l'ONU contre la torture alarmé par les allégations de mauvais traitements en Cisjordanie et à Gaza | ONU Info », sur news.un.org, (consulté le )
  25. ↑ « Liberté d’expression : 49 journalistes tués et 524 emprisonnés dans le monde en 2022, déplore Sébastien Touzé, Directeur de la Fondation Réné Cassin - Abidjan.net News », sur news.abidjan.net (consulté le )
  26. ↑ (fr-fr) Togo: le SRI dans le viseur des Nations Unies Consulté le .
  27. ↑ « Election de Sébastien Touzé au Comité contre la torture », sur Représentation permanente de la France, (consulté le )
  28. ↑ « Nomination de Sébastien Touzé », sur La Gazette des Communes (consulté le )
  29. ↑ « Le Pr Sébastien Touzet, déontologue du grand est », sur www.dna.fr (consulté le )
  30. ↑ « Sébastien Touzé, Premier déontologue de la région Grand Est »
  31. ↑ « Grand Est. Déontologue du conseil régional, une fonction à inventer », sur www.lalsace.fr (consulté le )
  32. ↑ « 600.000 € à Fibermetrix : Lilla Merabet, vice-présidente du Grand Est, accusée de conflit d'intérêts », sur France 3 Grand Est, (consulté le )
  33. ↑ DNA, « La seconde omission de Lilla Merabet », Dernières nouvelles d'Alsace,‎ (lire en ligne)
  34. ↑ « grand est. Le déontologue de la Région dépose plainte contre une élue RN », sur www.republicain-lorrain.fr (consulté le )
  35. ↑ « Comptes-rendus annuels d'activité et avis du Référent déontologue », sur GrandEst (consulté le )
  36. ↑ « Liste des juges ad hoc pour l’année 2024 » [PDF]
  37. ↑ « Le concours européen des droits de l'homme René Cassin » [PDF]
  38. ↑ Décret du 24 novembre 2021 portant promotion et nomination dans l'ordre national du Mérite (lire en ligne)
  39. ↑ (ab) « Décorations », sur Grande Chancellerie des Ordres Burkinabè (consulté le )
  40. ↑ « Publications et données de Sébastien Touzé », sur isidore.science (consulté le )
  41. ↑ Julie Ferrero, « Sébastien Touzé (dir.), La Cour européenne des droits de l’homme : une confiance nécessaire pour une autorité renforcée, Paris, Pedone, 2016, (Publications du Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire – Université Panthéon-Assas Paris 2) », Annuaire Français de Droit International, vol. 63, no 1,‎ , p. 902–903 (lire en ligne, consulté le )

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Sébastien_Touzé&oldid=214895745 ».