Résultats par département des élections françaises de 1795

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Article principal : Élections législatives françaises de 1795.

Organisation des élections[modifier | modifier le code]

Le décret du 13 fructidor an III () demande aux assemblées d'électeurs de fournir pour chaque département, successivement :

  • une liste principale, d'un nombre correspondant aux deux tiers des membres qu'elle doit fournir, en les choisissant soit dans la députation actuelle de leur département, soit parmi tous les autres membres de la convention (sauf ceux décrétés d'accusation ou d'arrestation);
  • une liste supplémentaire de membres pris également sur la totalité de la Convention, d'un nombre triple de la première liste;
  • enfin, une liste pour le dernier tiers à élire, pris soit sur les membres de la Convention, soit au dehors.

La loi portant convocation des assemblées électorales du 1er vendémiaire an IV () fixe le nombre de députés à élire sur chacune de ces listes.

Comme on peut le voir dans les listes par assemblées départementales suivantes, ce système de vote a conduit à faire proposer le maintien de certains députés par plusieurs départements. Par exemple, Lanjuinais est présent sur les listes principales des départements de l'Ain, de l'Aisne, de l'Allier, de l'Aube, de l'Aveyron, etc.

Suite des élections pour les députés de la Convention[modifier | modifier le code]

Le 4 brumaire, la Convention se réunit une dernière fois pour se transformer en assemblée électorale. Elle a pour objectif de fixer la liste des 2/3 des conventionnels qui resteront dans les Conseils qui vont lui succéder (Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens). Pour cela elle établit deux listes parmi ces membres :

  • ceux dont les noms ont été cités sur les listes principales ou supplémentaires des assemblées départementales se trouvent sur la Liste des électeurs,
  • les autres se trouveront donc sur la Liste des éligibles.

Ensuite l'assemblée a fixé le nombre d'éligibles à élire en plus des électeurs, et chaque électeur a indiqué ses candidats pour les postes vacants.

A la fin de la séance, les 500 députés issus de la Convention et constituant les deux tiers des nouveaux conseils étaient fixés.

Répartition entre les Conseils[modifier | modifier le code]

Par exception à la Constitution de l'an III, la répartition dans les Conseils a ensuite été réalisé par tirage au sort des membres du Conseil des Anciens, les autres se trouvant de facto dans le Conseil des Cinq-Cents. Cette répartition a eu lieu lors d'une séance le 5 brumaire an IV ().

Les deux conseils siègent pour la première fois le lendemain, 6 brumaire an IV ().


Sommaire[modifier | modifier le code]

Ain[modifier | modifier le code]

Article connexe : Ain.

7 députés à élire : 5 parmi les membres actuels de la Convention, 15 pour former une liste supplémentaire parmi les membres de la Convention, 2 pour remplacer un tiers de la convention.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Lesage (Denis-Toussaint),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Defermon (Jacques),
  5. Saladin (Jean-Baptiste-Michel).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  2. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  3. Isnard (Henry-Maximin),
  4. Dusaulx
  5. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis)
  6. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  7. Borel
  8. Boisset
  9. Pierret
  10. Kervelegan
  11. Creuzé-Latouche
  12. Gouly
  13. Bailleul
  14. Beffroy
  15. Courtois

Députés du nouveau tiers

  1. Girod (Jean-Louis), ex-député à la Législative, homme de loi à Gex,
  2. Duplantier (Cécile-Marie Valentin-), homme de loi à Saint-Trivier.

Aisne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Aisne.

10 députés à élire : 7 parmi les membres actuels de la Convention, 21 pour former une liste supplémentaire parmi les membres de la Convention, 3 pour remplacer un tiers de la convention.

Liste principale

  1. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  5. Delahaye (Jacques-Charles-Gabriel),
  6. Pierret (Joseph-Nicolas),
  7. Pelet [de la Lozère] (Jean),

Liste supplémentaire

  1. Piette,
  2. Kervelegan,
  3. Mollevaut,
  4. Vernier,
  5. Morisson,
  6. Viennet,
  7. Dautriche,
  8. Laurenceot,
  9. Rameau,
  10. Pémartin,
  11. Gaudin,
  12. Debourges,
  13. Rouzet,
  14. Brisson,
  15. Saurine,
  16. Jard-Panvillier,
  17. Sauvé,
  18. Mesnard (sans doute Meynard),
  19. Dubois [du Haut-Rhin]
  20. Martinel,
  21. Villar.

Députés du nouveau tiers

  • Debatz-Montarlier l'aîné (Jacques-Louis-Constant), demeurant à Soissons, refuse,
  1. Duuez (Charles-Christophe-François-Joseph), négociant à Saint-Quentin,
  2. Dequin (Louis-Henri-René), accusateur public près le tribunal criminel du département,
  3. Launois (Jean-Barthélemy), homme de loi à Vervins.

Allier[modifier | modifier le code]

Article connexe : Allier.

7 députés à élire : 4 parmi les membres actuels de la Convention, 12 pour former une liste supplémentaire parmi les membres de la Convention, 3 pour remplacer un tiers de la convention.

Liste principale

  1. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis).

Liste supplémentaire

  1. Chabot,
  2. Isnard (Henry-Maximin),
  3. Dusaulx,
  4. Lesage,
  5. Saladin,
  6. La Revellière-Lépeaux,
  7. Defermon,
  8. Vernerey,
  9. Martel,
  10. Courtois,
  11. Siéyès,
  12. Thibaudeau.

Députés du nouveau tiers

  1. Vernin (Pierre-Joseph).
  2. Goyard (Jean-Joseph), juge de paix de la commune de Moulins.
  3. Dalphonse (François-J.-B.), président du département.

Basses-Alpes[modifier | modifier le code]

Article connexe : Basses-Alpes.

4 députés à élire : 2 parmi les membres actuels de la Convention, 6 pour former une liste supplémentaire parmi les membres de la Convention, 2 pour remplacer un tiers de la convention.

Liste principale

  1. Savornin (Marc-Antoine), élu à la convention par le même département en 1792.
  2. Peyre (Louis-François), élu à la convention par le même département en 1792.

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Henry-Larivière,
  3. Defermon,
  4. Maïsse, élu à la convention par le même département en 1792.
  5. Boissy d'Anglas,
  6. Durand-Maillane.

Députés du nouveau tiers

  1. Palhier (François Marie),
  2. Bovis (Honoré).

Hautes-Alpes[modifier | modifier le code]

Article connexe : Hautes-Alpes.

3 députés à élire : 2 parmi les membres actuels de la Convention, 6 pour former une liste supplémentaire parmi les membres de la Convention, 1 pour remplacer un tiers de la convention.

Liste principale

  1. Borel (Hyacinthe-Marcellin).
  2. Izoard (Jean-François-Auguste).

Liste supplémentaire

  1. Cazeneuve,
  2. Serre,
  3. Genevois,
  4. Fayolle,
  5. Colaud La Salcette,
  6. Réguis.

Député du nouveau tiers

  1. Bontoux (Paul-Benoist-François).

Alpes-Maritimes[modifier | modifier le code]

Article connexe : Alpes-Maritimes.

2 députés à élire : 2 parmi les membres actuels de la Convention, 6 pour former une liste supplémentaire parmi les membres de la Convention, 0 pour remplacer un tiers de la convention.

Liste principale

  1. Blanqui (Jean-Dominique),
  2. Beffroy (Louis-Étienne).

Liste supplémentaire

  1. Prost,
  2. Henry-Larivière,
  3. Chiappe,
  4. Saladin,
  5. Lanjuinais,
  6. Pelet [de la Lozère] (Jean),

Députés du nouveau tiers

  • Néant.

Ardèche[modifier | modifier le code]

Article connexe : Ardèche.

7 députés à élire : 5 parmi les membres actuels de la Convention, 15 pour former une liste supplémentaire parmi les membres de la Convention, 2 pour remplacer un tiers de la convention.

Liste principale

  1. Gamon (François-Joseph),
  2. Corenfustier (Simon-Joseph),
  3. Boissy-d'Anglas (François-Antoine), élu à la Convention nationale par ce même département en 1792
  4. Saint-Prix (Hector Soubeyran),
  5. Garilhe (François Clément).

Liste supplémentaire

  1. Henry-Larivière,
  2. Bailleul,
  3. Saladin,
  4. Lesage,
  5. Auguis,
  6. Clauzel,
  7. Guyardin,
  8. Perèz [du Gers],
  9. Pierret,
  10. Courtois,
  11. Serres (Jean-Jacques),
  12. Rovère,
  13. Cadroy,
  14. Marbos,
  15. Rouzet.

Députés du nouveau tiers

  1. Rouchon (Henri), électeur à Largentière,
  2. Madier (Noël-Joseph), électeur à Bourg-Saint-Andéol.

Ardennes[modifier | modifier le code]

Article connexe : Ardennes.

Liste principale

  1. Baudin (Pierre-Charles-Louis),
  2. Thierriet (Claude),
  3. Blondel (Jacques),
  4. Piette (Jean-Baptiste).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Perrin [des Vosges],
  3. Roux,
  4. Lanjuinais,
  5. Calès,
  6. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  7. Henry-Larivière,
  8. Isnard (Henry-Maximin),
  9. Dumont André,
  10. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  11. Delacroix Charles,
  12. Saladin.

Députés du nouveau tiers

  1. Golzart (Nicolas-Constant), ex-député à la Législative.
  2. Marchoux (Jean-François Nicolas), commissaire national près le tribunal du district de Vouziers, séant à Attigny.

Ariège[modifier | modifier le code]

Article connexe : Ariège.

Liste principale

  1. Clauzel (Jean-Baptiste),
  2. Campmartin (Pierre),
  3. Bordes (Paul-Joseph).

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Boissy-d'Anglas,
  3. Barras,
  4. Merlin (de Douai),
  5. Delmas,
  6. Grégoire,
  7. Tallien,
  8. Defermon,
  9. Saurine.

Députés du nouveau tiers

  1. Cassaing (Jean-Eléonore), procureur-syndic du district de Pamiers,
  2. Estaque (Jean-Baptiste), procureur général syndic du département.

Aube[modifier | modifier le code]

Article connexe : Aube.

Liste principale

  1. Pierret (Joseph-Nicolas),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Bailleul (Jacques-Charles).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. Albert,
  3. Bailly,
  4. Harmand,
  5. Dusaulx,
  6. Auguis,
  7. Jary,
  8. Durand-Maillane,
  9. Doulcet,
  10. Daunou,
  11. Kervelegan,
  12. Corenfustier.

Députés du nouveau tiers

  1. Duchastel-Berthelin (Jacques-Jean-Baptiste), négociant.
  2. Missonnet (Jean-Baptiste-Edme-Henry), président du tribunal du district de Nogent-sur-Seine.
  • Mennessier (Joseph), administrateur du département, refuse pour cause de santé.

Aude[modifier | modifier le code]

Article connexe : Aude.

Liste principale

  1. Périès cadet (Jacques),
  2. Ramel-Nogaret (Dominique-Vincent),
  3. Morin (François-Antoine),
  4. Lanjuinais (Jean-Denis).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Merlin [de Thionville],
  4. Legendre [de Paris],
  5. Barras,
  6. Henry-Larivière,
  7. Merlin [de Douai],
  8. Isnard (Henry-Maximin),
  9. De Bry,
  10. Grégoire,
  11. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  12. Tallien.

Députés du nouveau tiers

  1. Fabre (Jean-Pierre),
  2. Salaman (André), président du tribunal du district de Narbonne.

Aveyron[modifier | modifier le code]

Article connexe : Aveyron.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Lobinhes (Louis),
  3. Bernard-Saint-Affrique (Louis),
  4. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  5. Defermon (Jacques).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  3. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  4. Saladin,
  5. Dusaulx,
  6. Laurenceot,
  7. Philippe-Delleville,
  8. Wandelaincourt,
  9. Pierret,
  10. Cadroy,
  11. Pémartin,
  12. Bresson,
  13. Bailleul,
  14. Durand- Maillane,
  15. Rous.

Députés du nouveau tiers

  1. Perrin (Valentin), homme de loi,
  2. Pons (Jean-Étienne-Robsrt), maire de Saint-Martin-de-Lenne,
  3. Dubruel (Pierre-Jean-Joseph).

Bouches-du-Rhône[modifier | modifier le code]

Article connexe : Bouches-du-Rhône.

Liste principale

  1. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Auguis (Pierre-Jean-Baptiste),
  4. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  5. Cadroy (Paul).

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Dusaulx,
  3. Serres,
  4. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  5. Defermon,
  6. Bouret,
  7. Corenfustier,
  8. Blanc (Marne),
  9. Réguis,
  10. Saladin,
  11. Rouzet,
  12. Rouyer,
  13. Lesage,
  14. Mollevaut,
  15. Desgraves.

Députés du nouveau tiers

  1. Noguier-Malijay (Louis-Maximilien-Toussaint),
  2. Jourdan (Joseph),
  3. Siméon (Joseph-Gérôme).

Calvados[modifier | modifier le code]

Article connexe : Calvados.

Liste principale

  1. Philippe-Delleville (Jean-François),
  2. Doulcet-Pontécoulant (Louis-Gustave), député du Calvados en exercice,
  3. Du Bois du Bais (Louis-Thibault),
  4. Dumont (Louis-Philippe),
  5. Lemoine (Joachim-Thadée-Louis),
  6. Jouenne (Thomas-François-Ambroise),
  7. Legot (Alexandre),
  8. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  3. Lanjuinais,
  4. Thibaudeau,
  5. Defermon,
  6. Merlin (de Thionville),
  7. La Revellière-Lépeaux,
  8. Genissieu,
  9. Bouret,
  10. Merlin (de Douai),
  11. Daunou,
  12. Dusaulx,
  13. Clauzel,
  14. Le Sage,
  15. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  16. Louvet (du Loiret),
  17. Baudin,
  18. Johannot,
  19. Le Tourneur (de la Manche),
  20. Eschasseriaux aîné,
  21. Barras,
  22. Chevalier (Gilbert),
  23. Grégoire,
  24. Chenier.

Députés du nouveau tiers

  1. Le Boucher-Deslongpares (François-Jean-Baptiste), président du tribunal du district de Bayeux,
  2. Le Cordier (Louis-Hippolyte), procureur-syndic du district de Lisieux,
  3. Gauthier (Pierre), commissaire national près le tribunal du district de Vire,
  4. Chatry-Lafosse aîné (Pierre-Jacques-Samuel), habitant la commune de Caen.

Cantal[modifier | modifier le code]

Article connexe : Cantal.

Liste principale

  1. Bertrand (Antoine),
  2. Chabanon (Antoine-Dominique),
  3. Thibault (Anne-Alexandre-Marie),
  4. Mejansac (Jacques).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Boissy-d'Anglas,
  3. Daunou,
  4. Lanjuinais,
  5. Defermon,
  6. Lesage (d'Eure-et-Loir),
  7. Thibaudeau,
  8. Creuzé-Latouche,
  9. Baudin,
  10. La Revellière-Lépeaux,
  11. Barras,
  12. Merlin (de Douai).

Députés du nouveau tiers

  1. Armand (François), maire d'Aurillac,
  2. Vacher (Charles), maire de Mauriac.

Charente[modifier | modifier le code]

Article connexe : Charente.

Liste principale

  1. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Devars(Jean),
  4. Ribereau (Jean),
  5. Maulde (Pierre-Jacques),
  6. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Thibaudeau,
  3. Lesage (Eure-et-Loir),
  4. Daunou,
  5. Reubell,
  6. Saladin,
  7. Courtois,
  8. Harmand,
  9. Dusaulx,
  10. Meynard,
  11. Defermon,
  12. Bernard-Saint-Affrique,
  13. Auguis,
  14. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  15. Dautriche,
  16. Pierret,
  17. Penières,
  18. Bellegarde.

Députés du nouveau tiers

  • Mallet (Pierre), accusateur public, refuse.
  1. Pougeard-Dulimbert (François), ex-constituant,
  2. Rouhaud (François), procureur syndic du district de Cognac.

Charente-Inférieure[modifier | modifier le code]

Article connexe : Charente-Inférieure.

Liste principale

  1. Eschasseriaux aîné (Joseph),
  2. Eschasseriaux jeune (René),
  3. Bréard (Jean-Jacques),
  4. Vinet (Pierre),
  5. Lozeau (Paul-Augustin),
  6. Giraud (Alexis).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Lanjuinais,
  4. Desgraves,
  5. Dautriche,
  6. Merlin (de Douai),
  7. Henry-Larivière,
  8. La Révellière-Lépeaux,
  9. Siéyès,
  10. Merlin (de Thionville),
  11. Isnard (Henry-Maximin),
  12. Defermon,
  13. Reubell,
  14. Lesage,
  15. Thibaudeau,
  16. Dusaulx,
  17. Barras,
  18. Legendre (de Paris).

Députés du nouveau tiers

  1. Le Vallois (Joseph-Jean-Baptiste),
  2. Garreau (Pierre),
  3. Laurenceau (Jean-François),
  4. Delacoste (Jean-Aimé).

Cher[modifier | modifier le code]

Article connexe : Cher.

Liste principale

  1. Porcher (Gilles),
  2. Pépin (Sylvain),
  3. Baucheton (François).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Henry-Larivière,
  3. Lanjuinais,
  4. Thibaudeau,
  5. Boissy-d'Anglas,
  6. Durand-Maillane,
  7. Dusaulx,
  8. Laurenceot,
  9. Defermon.

Députés du nouveau tiers

  1. Dumont (François),
  2. Robin (Jean-Gabriel).

Corrèze[modifier | modifier le code]

Article connexe : Corrèze.

Liste principale

  1. Penières (Jean-Augustin), élu à la convention en 1792 par le même département,
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Defermon (Jacques),
  4. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Treilhard,
  4. Chauvier,
  5. Saladin,
  6. Lesage,
  7. Dusaulx,
  8. Thibaudeau,
  9. Clauzel,
  10. Isnard (Henry-Maximin),
  11. Pierret,
  12. Dulaure.

Députés du nouveau tiers

  1. Malès (Gabriel),
  2. Marbot (Antoine).

Côte-d'Or[modifier | modifier le code]

Article connexe : Côte-d'Or.

Liste principale

  1. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Thibaudeau (Claire),
  4. Lesage (Denis-Toussaint),
  5. Lanjuinais (Jean-Denis).

Liste supplémentaire

  1. Isnard (Henry-Maximin),
  2. Merlin (de Douai),
  3. La Revellière-Lépeaux,
  4. Daunou,
  5. Defermon,
  6. Durand-Maillane,
  7. Prieur(C.-A.),
  8. Berlier,
  9. Siéyès,
  10. Barras,
  11. Dusaulx,
  12. Bailleul,
  13. Girot Pouzol,
  14. Vernier,
  15. Saint-Martin (Ardèche).

Députés du nouveau tiers

  1. Ligeret (Sébastien),
  2. Guillemot (Jean), président du tribunal de Beaune,
  3. Crétet (Emmanuel), propriétaire.

Côtes-du-Nord[modifier | modifier le code]

Article connexe : Côtes-du-Nord.

Liste principale

  1. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  2. Daunou (Pierre-Claude-François),
  3. Defermon (Jacques),
  4. Lanjuinais (Jean-Denis),
  5. Couppé (Gabriel-Hyacinthe),
  6. Lesage (Denis-Toussaint),
  7. Gauthier (René-Claude),
  8. Fleury (Honoré-Marie),
  9. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Kervelegan,
  3. Durand Maillane,
  4. Serre (Hautes Alpes),
  5. Doulcet,
  6. Le Tourneur (de la Manche),
  7. Obelin Kergall,
  8. Dusaulx,
  9. Delahaye,
  10. Rabaut Pomier,
  11. Auguis,
  12. Creuzé-Latouche,
  13. Treilhard,
  14. Bailleul,
  15. Pierret,
  16. Alquier,
  17. Barailon,
  18. Lomont,
  19. Mercier,
  20. Gamon,
  21. Dubusc,
  22. Palasne-Champeaux,
  23. Laurence,
  24. Toudic,
  25. Morisson,
  26. Guyomar,
  27. Goudelin.

Députés du nouveau tiers

  1. Vistorte (Antoine-Marie-Noël-Julien), âgé de 38 ans,
  2. Delaporte [de Lamballe] (Jean-Baptiste-François), âgé de 41 ans,
  3. Guynot-Boismenu (Pierre-François), âgé de 49 ans,
  4. Macaire (Julien-Vincent).

Creuse[modifier | modifier le code]

Article connexe : Creuse.

Liste principale

  1. Texier-Mortegoutte (Léonard-Michel),
  2. Faure (Amable),
  3. Barailon (Jean-François),
  4. Jorrand (Louis).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Chenier,
  4. Vernerey,
  5. Louvet (du Loiret),
  6. Bentabole,
  7. Carnot,
  8. Lanjuinais,
  9. Duval (Charles),
  10. De Bry (Jean),
  11. Bréard,
  12. Lindet (Thomas Robert).

Députés du nouveau tiers

  1. Dissandes-Moulevade (Jean), administrateur du département,
  2. Coutisson-Dumas (Jean-Baptiste), membre de la Convention.

Dordogne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Dordogne.

Liste principale

  1. Meynard (François),
  2. Lamarque (François),
  3. Boussion (Pierre),
  4. Pénières (Jean-Augustin),
  5. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  6. Chauvier (Claude-François-Xavier),
  7. Borie-Cambort (Étienne).

Liste supplémentaire

  1. Boissy-d'Anglas,
  2. La Revellière-Lépeaux,
  3. Lanjuinais,
  4. Lesage,
  5. Baudin,
  6. Thibaudeau,
  7. Reubell,
  8. Daunou,
  9. Henry-Larivière,
  10. Defermon,
  11. Eschasseriaux aîné,
  12. Mathieu,
  13. Courtois,
  14. Clauzel,
  15. Rabaut-Pomier,
  16. Pierret,
  17. Bailleul,
  18. Johannot,
  19. Dulaure,
  20. Geoffroy,
  21. Delahaye.

Députés du nouveau tiers

  1. Dalby (Martial), président du tribunal criminel, âgé de 53 ans,
  2. Maleville (Jacques), membre du Tribunal de cassation, âgé de 55 ans,
  3. Ponterie-Escot (Jean-Jacques), maire de Bergerac,
  4. Dupayrat (Pierre-Théodore-Noël).

Doubs[modifier | modifier le code]

Article connexe : Doubs.

Assemblée électorale séante en la salle décadaire[modifier | modifier le code]

Liste principale

  1. Besson (Alexandre),
  2. Boissy-d'Anglas (François-Antoine),
  3. Seguin (Philippe-Charles-François),

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Laurenceot,
  3. Vigneron,
  4. Thibaudeau,
  5. Henry-Larivière,
  6. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  7. Bailleul,
  8. Pierret,
  9. Pémartin.

Députés du nouveau tiers

  1. Louvot (Claude-Étienne-Joseph), membre du Directoire.
  2. Couchery (Jean-Baptiste), procureur général syndic du département.

Assemblée électorale séante en la maison des ci-devant Bénédictins de Besançon[modifier | modifier le code]

Le procès-verbal de l'assemblée scissionnaire du Doubs ne fournit pas les noms des élus du nouveau tiers. Cette élection a été annulée par la loi du 19 ventôse an IV.

Liste principale

  1. Quirot (Jean-Baptiste),
  2. Monnot (Jacques-François-Charles),
  3. Michaud (Jean-Baptiste).

Liste supplémentaire

  1. Duval (Charles),
  2. Monmayou,
  3. Barras,
  4. Guyomar,
  5. Gaston,
  6. Roberjot,
  7. Eschasseriaux, aîné,
  8. Gourdan,
  9. Audouin.

Députés du nouveau tiers

?

Drôme[modifier | modifier le code]

Article connexe : Drôme.

Liste principale

  1. Fayolle (Jean-Raymond),
  2. Maninel (Joseph-Marie-Philippe),
  3. Marbos (François),
  4. Jacomin (Jean-Jacques-Hippolyte).

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Boissy d'Anglas,
  3. Durand-Maillane,
  4. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  5. Henry-Larivière,
  6. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  7. Gérente (Olivier),
  8. Doulcet,
  9. Saladin,
  10. Dusaulx,
  11. Defermon,
  12. Cadroy.

Députés du nouveau tiers

  1. Aymé (Jean-Jacques),
  2. Gailhard (Charles- Antoine).

Eure[modifier | modifier le code]

Article connexe : Eure.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  3. Savary (Louis-Jacques),
  4. Topsent (Jean-Baptiste-Nicolas),
  5. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  6. Bidault (Gervais),
  7. Lindet (Robert-Thomas) & Defermon, élus à égalité de voix; l'assemblée ne connaissant pas leur âge les classe ensemble.

Liste supplémentaire

  1. Vernier,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Dusaulx,
  4. Baudin,
  5. Merlin (de Douai),
  6. Merlin (de Thionville),
  7. Creuzé-Latouche,
  8. Devérité,
  9. Lofficial,
  10. Mollevaut,
  11. Durand-Maillane,
  12. Morisson,
  13. Rouzet,
  14. Defermon,
  15. Meynard,
  16. Dautriche,
  17. Fourmy,
  18. Lomont,
  19. Blanc (de la Marne),
  20. Desgraves,
  21. Lalande.

Députés du nouveau tiers

  1. Eude fils (Jean-François), président du tribunal civil de Saint-Audemer,
  2. Le Danois (André-Basile), président du tribunal civil de Bernay,
  3. Le Cerf (François), procureur général syndic du département.

Eure-et-Loir[modifier | modifier le code]

Article connexe : Eure-et-Loir.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Defermon (Jacques),
  4. Boissy d'Anglas (François-Antoine).

Liste supplémentaire

  1. Giroust (Jacques-Charles),
  2. Morisson,
  3. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  4. Durand-Maillane,
  5. Chevalier (de l'Allier),
  6. Bernard-Saint-Affrique,
  7. Debourges,
  8. Kervelegan,
  9. Dusaulx,
  10. Rouzet,
  11. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  12. Thibaudeau.

Députés du nouveau tiers

  1. Dussieux (Louis), électeur du canton de Courville,
  2. Barreau (Louis), défenseur officieux.

Finistère[modifier | modifier le code]

Article connexe : Finistère.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Kervélégan (Augustin-Bernard-François), conventionnel élu par le même département en 1792,
  3. Lanjuinais (Jean-Denis),
  4. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  5. Lesage (Denis-Toussaint),
  6. Blad (Claude-Antonin-Augustin), conventionnel élu par le même département en 1792,
  7. Isnard (Henry-Maximin),
  8. Bohan (Alain), conventionnel élu par le même département en 1792, ancien député à la législative.

Liste supplémentaire

  1. Henry-Larivière,
  2. Defermon,
  3. Merlin (de Thionville),
  4. Saladin,
  5. Thibaudeau,
  6. La Revellière-Lépeaux,
  7. Daunou,
  8. Clauzel,
  9. Cochon,
  10. Courtois,
  11. Legendre,
  12. Merlin (de Douai),
  13. Dusaulx,
  14. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  15. Siéyès,
  16. Penières,
  17. Genissieu,
  18. Grégoire,
  19. Durand-Maillane,
  20. Couppé (des Côtes-du-Nord),
  21. Lakanal,
  22. Creuzé-Latouche,
  23. Alquier,
  24. Camus.

Députés du nouveau tiers

  1. Bergevin (Olivier),
  2. Trouille (Jean-Nicolas),
  3. Riou (François-Marie-Joseph).

Gard[modifier | modifier le code]

Article connexe : Gard.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Jac (Jacques),
  3. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  4. Bertezène (Jean-Étienne),
  5. Rabaut-Pomier (Jacques-Antoine).

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Henry-Larivière,
  3. Lesage (Denis-Toussaint),
  4. Defermon,
  5. Daunou,
  6. Bailleul,
  7. Penières,
  8. La Revellière-Lépeaux,
  9. Kervelegan,
  10. Treilhard,
  11. Doulcet-Pontécoulant (Louis-Gustave), député du Calvados en exercice,
  12. Courtois,
  13. Dusaulx,
  14. Baudin,
  15. Thibaudeau.

Députés du nouveau tiers

  • Formés (François-Auguste) et Azemar (Jean-Baptiste-Pierre-Melchior d') refusent le mandat.
  1. Noaille (Jacques-Barthélémy), électeur du canton de Nîmes,
  2. David-Jonquier (Pierre), électeur du canton du Pont-Saint-Esprit,
  3. Reinaud-Lascour (Annibal-Jérôme-Joseph), électeur du canton d'Alais,

Haute-Garonne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Haute-Garonne.

Liste principale

  1. Pérès (Emmanuel),
  2. Delmas (Jean-François-Bertrand),
  3. Calès (Jean-Marie),
  4. Clauzel (Jean-Baptiste),
  5. Legendre [de Paris] (Louis),
  6. Lespinasse (Jean-Joseph-Louis).

Liste supplémentaire

  1. Merlin (de Douai),
  2. Barras,
  3. Chenier,
  4. Treilhard,
  5. Collombel (de la Meurthe),
  6. La Revellière-Lépeaux,
  7. Louvet [de la Seine] (sic),
  8. Goupilleau [de Fontenay],
  9. Merlin (de Thionville),
  10. Boissy d'Anglas,
  11. Carnot,
  12. Bréard,
  13. Campmartin,
  14. Baudin,
  15. Defermon,
  16. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  17. Lanjuinais,
  18. Siéyès.

Députés du nouveau tiers

  1. Perignon (Dominique-Catherine), général,
  2. Gerla fils aîné (Pierre), procureur syndic du district de Castelsarrasin,
  3. Martin (Roger), procureur général syndic du département,
  4. Abolin (Germain-Théodose).

Gers[modifier | modifier le code]

Article connexe : Gers.

Liste principale

  1. Moysset (Jean),
  2. Laplaigne (Antoine),
  3. Descamps (Bernard),
  4. Bouillerot (Alexis-Joseph),
  5. Perèz (Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Barras,
  2. Defermon,
  3. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  4. La Revellière-Lépeaux,
  5. Boissy d'Anglas,
  6. Merlin (de Douai),
  7. Henry-Larivière,
  8. Lanjuinais,
  9. Saladin,
  10. Daunou,
  11. Courtois,
  12. Isnard (Henry-Maximin),
  13. Reubell,
  14. Mailhe,
  15. Siéyès.

Députés du nouveau tiers

  1. Laborde (Jean-Pierre), maire de Lombez,
  2. Desmolin fils (Jean-Baptiste), de Lectoure.

Gironde[modifier | modifier le code]

Article connexe : Gironde.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  5. Lesage (Denis-Toussaint),
  6. Defermon (Jacques),
  7. Saladin (Jean-Baptiste-Michel),
  8. Bergoeing (François),
  9. Dusaulx (Jean).

Liste supplémentaire

  1. Isnard (Henry-Maximin),
  2. Besson,
  3. Durand-Maillane,
  4. La Revellière-Lépeaux,
  5. Thibaudeau,
  6. Daunou,
  7. Baudin,
  8. Kervelegan,
  9. Merlin (de Douai),
  10. Penières,
  11. Doulcet-Pontécoulant (Louis-Gustave), député du Calvados en exercice,
  12. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  13. Meillan,
  14. Auguis,
  15. Dévérité,
  16. Sieyès,
  17. Bailleul,
  18. Vernier,
  19. Pierret,
  20. Eschasseriaux aîné,
  21. De Bry (Jean),
  22. Creuzé-Latouche,
  23. Reubell,
  24. Delahaye,
  25. Louvet (Jean-Baptiste),
  26. Courtois,
  27. Camus et Merlin de Thionville, élus à égalité de voix.

Députés du nouveau tiers

  • Journu-Auber (Bernard), refuse pour cause de santé,
  • Gramont (Joseph-Barthélémy), refuse le mandat,
  1. Labrouste (François-Marie-Alexandre),
  2. Cholet (François-Armand), né le ,
  3. Duchatel (Charles Jacques-Nicolas),
  4. Laffon-Ladebat (André-Daniel),
  5. Buhan (Joseph-Michel-André-Marie).

Hérault[modifier | modifier le code]

Article connexe : Hérault.

Liste principale

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Viennet (Jacques-Joseph),
  3. Girot-Pouzol (Jean-Baptiste),
  4. Castilhon (Pierre),
  5. Rouyer (Jean-Pascal).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Thibaudeau,
  3. Merlin (de Douai),
  4. Henry-Larivière,
  5. Lanjuinais,
  6. La Revellière-Lépeaux,
  7. Lesage,
  8. Baudin,
  9. Daunou,
  10. Defermon,
  11. Penières,
  12. Bailleul,
  13. Dusaulx,
  14. Saladin,
  15. Barras.

Députés du nouveau tiers

  1. Crassous (Aaron-Jean-François), président de l'assemblée électorale,
  2. Malibran (Jean-Baptiste), administrateur du département.

Ille-et-Vilaine[modifier | modifier le code]

Article connexe : Ille-et-Vilaine.

Liste principale

  1. Defermon (Jacques),
  2. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  3. Obelin (Mathurin-François),
  4. Lanjuinais (Jean-Denis),
  5. Le Breton (Roch-Pierre-François),
  6. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  7. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  8. Dusaulx (Jean),
  9. Saladin (Jean-Baptiste-Michel).

Liste supplémentaire

  1. Lesage,
  2. Durand-Maillane,
  3. Merlin (de Douai),
  4. Daunou,
  5. Isnard (Henry-Maximin),
  6. Mollevaut,
  7. La Revellière-Lépeaux,
  8. Doulcet-Pontécoulant (Louis-Gustave), député du Calvados en exercice,
  9. Siéyès,
  10. Vernier,
  11. Baudin,
  12. De Bry,
  13. Mathieu,
  14. Merlin (de Thionville),
  15. Alquier,
  16. Eschasseriaux aîné,
  17. Guyton-Morveau,
  18. Lanthenas,
  19. Reubell,
  20. Bailleul,
  21. Grenot,
  22. Creuzé-Latouche,
  23. Grégoire,
  24. Le Tourneur (de la Manche),
  25. Genissieu,
  26. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  27. Auguis.

Députés du nouveau tiers

  1. Petiet (Claude), commissaire ordonnateur en chef,
  2. Bodinier (Jean-Julien),
  3. Rallier (Louis-Anne-Esprit),
  4. Lemerer (Roland-Gaspard).

Indre[modifier | modifier le code]

Article connexe : Indre.

Liste principale

  1. Porcher (Gilles),
  2. Boudin (Jacques-Antoine),
  3. Derazey (Jean-Joseph-Eustache).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Henry-Larivière,
  3. Lanjuinais,
  4. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  5. Defermon,
  6. Lesage,
  7. Thibaudeau,
  8. Saladin,
  9. Thabaud.

Députés du nouveau tiers

  1. Peneau (Jacques-Philippe), receveur du district d'Issoudun.
  2. Le Grand (Jérôme), juge au tribunal de Châteauroux.

Indre-et-Loire[modifier | modifier le code]

Article connexe : Indre-et-Loire.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  4. Dusaulx (Jean),
  5. Saladin (Jean-Baptiste-Michel) et Pottier (Charles), élus à nombre égal de voix.

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Boucher Saint-Sauveur,
  3. Defermon,
  4. Bodin,
  5. Bailleul,
  6. Lesage,
  7. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  8. Auguis,
  9. Dumont (André),
  10. Isnard (Henry-Maximin),
  11. Ruelle,
  12. Pottier (Charles) (sic),
  13. Duval (de la Seine-Inférieure),
  14. Nioche,
  15. Serre.

Députés du nouveau tiers

  1. Esnault (Pierre-Rose), procureur général syndic du département,
  2. Fontenay (Henri), administrateur du district de Tours.

Isère[modifier | modifier le code]

Article connexe : Isère.

Liste principale

  1. Genevois (Louis-Benoist),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Servonat (Joseph-Sébastien),
  4. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  5. Defermon (Jacques),
  6. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  7. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint).

Liste supplémentaire

  1. Boissier,
  2. Réal,
  3. Lesage,
  4. Grégoire,
  5. Genissieu,
  6. Dusaulx,
  7. Courtois,
  8. Treilhard,
  9. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  10. Merlin (de Douai),
  11. Vernier,
  12. Reubell,
  13. Gamon,
  14. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  15. Penières,
  16. Mailhe,
  17. Creuzé-Latouche,
  18. Decomberousse,
  19. Doulcet,
  20. Desgraves,
  21. Bailleul.

Députés du nouveau tiers

  1. Nugue (Antoine-Laurent), jurisconsulte,
  2. Dumolard (Joseph-Vincent), ex-législateur,
  3. Alricy (Antoine-Joseph), procureur syndic du district de La Tour-du-Pin,
  4. Jubié (Pierre-Joseph-Fleury), négociant.

Jura[modifier | modifier le code]

Article connexe : Jura.

Liste principale

  1. Laurenceot (Jacques-Henri),
  2. Vernier (Théodore),
  3. Ferroux (Étienne-Joseph),
  4. Grenot (Antoine),
  5. Babey (Pierre-Athanase-Marie).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Besson,
  3. Isnard (Henry-Maximin),
  4. Thibaudeau,
  5. Henry-Larivière,
  6. Lanjuinais,
  7. Amyon,
  8. Lesage,
  9. Defermon,
  10. Bailly,
  11. Saladin,
  12. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  13. Kervelegan,
  14. Treilhard,
  15. Penières.

Députés du nouveau tiers

  1. Monnier (Étienne-Marie), ancien procureur-syndic du district de Poligny,
  2. Goy (Claude-Antoine), maire de Poligny.

Landes[modifier | modifier le code]

Article connexe : Landes.

Liste principale

  1. Meillan (Arnaud),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Saladin (Jean Baptiste-Michel),

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Lesage,
  3. Eschasseriaux aîné,
  4. Doulcet-Pontécoulant (Louis-Gustave), député du Calvados en exercice,
  5. Garran-Coulon,
  6. Philippe-Delleville,
  7. Defermon,
  8. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  9. Pémartin,
  10. Cappin,
  11. Kervelegan,
  12. Saurine.

Députés du nouveau tiers

  1. Duprat (Pierre), accusateur public,
  2. Darracq aîné (François-Balthazar).

Loir-et-Cher[modifier | modifier le code]

Article connexe : Loir-et-Cher.

Liste principale

  1. Leclerc (Claude-Nicolas),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Lesage,
  2. Dusauix,
  3. Saladin,
  4. Clauzel,
  5. Laurenceot,
  6. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  7. Penières,
  8. Morisson,
  9. Delahaye.

Députés du nouveau tiers

  1. Crenière (Jean-Baptiste), électeur de Vendôme, ex-constituant,
  2. Ferrand-Vaillant (Jean-Jacques), électeur de Blois.

Loire[modifier | modifier le code]

Article connexe : Loire.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Lesage (Denis-Toussaint),
  4. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  5. Dusaulx (Jean).

Liste supplémentaire

  1. Forest (Jacques),
  2. Durand-Maillane,
  3. Saladin,
  4. Defermon,
  5. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  6. Beraud (Marcellin),
  7. Courtois,
  8. Bailleul,
  9. Bonet (Haute-Loire),
  10. Serre,
  11. Pierret,
  12. Rouzet,
  13. Desgraves,
  14. Delahaye,
  15. Thibaudeau.

Députés du nouveau tiers

  1. Praire (Joseph), administrateur du district de Saint-Étienne.
  2. Duguet (André), maire de Montbrison.
  3. Meaudre (Charles-Adrien), procureur syndic du district de Roanne.

Haute-Loire[modifier | modifier le code]

Article connexe : Haute-Loire.

Liste principale

  1. Barthélémy (Jean-André),
  2. Bonet (Joseph-Balthazar),
  3. Pierret (Joseph-Nicolas),
  4. Lanjuinais (Jean-Denis).

Liste supplémentaire

  1. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  2. Lesage,
  3. Henry-Larivière,
  4. Saladin,
  5. Olivier-Gerente,
  6. Saint-Prix,
  7. Morisson,
  8. Durand-Maillane,
  9. Bergoeing,
  10. Corenfustier,
  11. Gantois,
  12. Defermon.

Députés du nouveau tiers

  1. Borne (Laurent), de Pradelles, ex-procureur syndic.
  2. Croze (Jean-Joseph), ex-procureur syndic du district de Brioude.

Loire-Inférieure[modifier | modifier le code]

Article connexe : Loire-Inférieure.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Merlin [de Thionville] (Antoine),
  4. Villers (François-Toussaint),
  5. Merlin [de Douai] (Philippe-Antoine),
  6. La Revellière-Lépeaux (Louis-Marie),
  7. Méaulle (Jean-Nicolas),
  8. Louvet (Jean-Baptiste).

Liste supplémentaire

  1. Isnard (Henry-Maximin),
  2. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  3. Gillet,
  4. Eschasseriaux aîné,
  5. Chenier,
  6. Barras,
  7. Lakanal,
  8. Reubell,
  9. Bentabole,
  10. Carnot,
  11. Lesage-Senault,
  12. Hardy,
  13. Genissieu,
  14. Prieur (Côte-d'Or),
  15. Baudin (Ardennes),
  16. Garran-Coulon,
  17. Guyomar,
  18. Guyton-Morveau,
  19. Thibaudeau,
  20. Legendre (de Paris),
  21. Dumont (André),
  22. Defermon,
  23. Lefebvre-Chauvière.

Députés du nouveau tiers

  1. Baco (René-Gaston),
  2. Giraud (Pierre-Guillaume-Henri),
  3. Grelier (Pierre).

Loiret[modifier | modifier le code]

Article connexe : Loiret.

Liste principale

  1. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  4. Dusaulx (Jean).

Liste supplémentaire

  1. Durand-Maillane,
  2. Boissy d'Anglas,
  3. Defermon,
  4. Vernier,
  5. Chasset,
  6. Bernard-Saint-Affrique,
  7. Corenfustier,
  8. Rouzet,
  9. Morisson,
  10. Bailleul,
  11. Jourdan,
  12. Delahaye.

Députés du nouveau tiers

  1. Lemarcis (Pierre-Marie-Louis),
  2. Dupont [de Nemours] (Pierre-Samuel),
  3. Mersan (Denis-François).

Lot[modifier | modifier le code]

Article connexe : Lot.

Assemblée mère séante à l'église Sainte-Ursule[modifier | modifier le code]

Liste principale

  1. Sallèles (Jean),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre- François-Joachim),
  4. Bouygues (Jean-Pierre),
  5. Saladin (Jean-Baptiste-Michel),
  6. Blaviel (Antoine-Innocent),
  7. Lesage (Denis-Toussaint).

Liste supplémentaire

  1. Durand-Maillane,
  2. Laboissière,
  3. Serre,
  4. Rouzet,
  5. Baudin,
  6. Boissy d'Anglas,
  7. Vernier,
  8. Courtois,
  9. Pierret,
  10. Kervelegan,
  11. Lomont,
  12. Defermon,
  13. Isnard (Henry-Maximin),
  14. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  15. Laurence,
  16. Lobinhes,
  17. Bergoeing,
  18. Aubry,
  19. Doulcet,
  20. Savary,
  21. Cadroy.

Députés du nouveau tiers

  1. Brugous (Jean-Baptiste), procureur syndic du district de Figeac,
  2. Doumerc (Daniel), propriétaire à Montauban,
  3. Salgues aîné (Thomas), maire de Marcilhac.

Assemblée électorale scissionnaire séante dans la salle du district de Cahors[modifier | modifier le code]

Dans le Lot, les élus de l'assemblée scissionnaire (deux sur trois) furent d'abord admis au Conseil des Anciens, mais la loi du 17 pluviôse an IV ayant annulé les opérations de l'assemblée scissionnaire, les députés admis furent tenus de se retirer.

Liste principale

  1. Blaviel (Antoine-Innocent),
  2. Cledel (Étienne),
  3. Bouygues (Jean-Pierre),
  4. Delbrel (Pierre),
  5. Sartre (Marc-Antoine),
  6. Monmayou (Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph),
  7. Sallèles (Jean).

Liste supplémentaire

  1. Merlin (de Douai),
  2. Boissy d'Anglas,
  3. Merlin (de Thionville),
  4. Siéyès,
  5. Clauzel,
  6. La Revellière-Lépeaux,
  7. Isnard (Henry-Maximin),
  8. Legendre (de Paris),
  9. Lacombe-Saint Michel,
  10. Laboissière,
  11. Barras,
  12. Camus,
  13. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  14. Louvet(Jean-Baptiste),
  15. Dubois-Crancé,
  16. Eschasseriaux aîné,
  17. Tallien,
  18. Chenier,
  19. Thibaudeau,
  20. Bourdon (de l'Oise),
  21. Mailhe.

Députés du nouveau tiers

  1. Combes-Dounous (Jean-Isaac), administrateur du département,
  2. Lachièze (Pierre), administrateur du département,
  3. Duphénieux (Claude), de Cajarc.

Lot-et-Garonne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Lot-et-Garonne.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Claverye (Jean-Baptiste-Joseph),
  3. Cabarroc (Antoine),
  4. Vidalot (Antoine),
  5. Lanjuinais (Jean-Denis).

Liste supplémentaire

  1. Henry-Larivière,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Doulcet,
  4. Defermon,
  5. Lesage,
  6. Guyet-Laprade,
  7. Laurent (Lot-et-Garonne),
  8. Thibaudeau,
  9. Merlin (de Douai),
  10. Durand-Maillane,
  11. Daunou,
  12. Isnard (Henry-Maximin),
  13. La Revellière-Lépeaux,
  14. Mailhe,
  15. Saladin.

Députés du nouveau tiers

  1. Brostaret (Jean), président de l'Assemblée électorale,
  2. Depère (Mathieu),
  3. Lacuée jeune (Jean-Gérard).

Lozère[modifier | modifier le code]

Article connexe : Lozère.

Liste principale

  1. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  2. Gérente (Fiacre-Olivier),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Boisset,
  2. Girot-Pouzol,
  3. Pierret,
  4. Morisson,
  5. Durand-Maillane,
  6. Moysset,
  7. Rouyer,
  8. Bernard-Saint-Affrique,
  9. Saladin.

Député du nouveau tiers

  1. André fils (Pierre), procureur-syndic du district de Mende.

Maine-et-Loire[modifier | modifier le code]

Article connexe : Maine-et-Loire.

Liste principale

  1. La Revellière-Lépeaux (Louis-Marie),
  2. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  3. Dandenac aîné (Marie-François),
  4. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  5. Merlin [de Douai] (Philippe-Antoine),
  6. Merlin [de Thionville] (Antoine),
  7. Dandenac jeune (Jacques).

Liste supplémentaire

  1. Siéyès,
  2. Barras,
  3. Lesage (Eure-et-Loir),
  4. Legendre (de Paris),
  5. Thibaudeau,
  6. Reubell,
  7. Isnard (Henry-Maximin),
  8. Daunou,
  9. Eschasseriaux aîné,
  10. Baudin,
  11. Chenier.
  12. Louvet(J.-B.),
  13. De Bry,
  14. Treilhard,
  15. Lakanal,
  16. Goupilleau (de Fontenay),
  17. Carnot,
  18. Garran-Coulon,
  19. Delaunay (d'Angers),
  20. Lanjuinais,
  21. Defermon.

Députés du nouveau tiers

  1. Leclerc (Jean-Baptiste), ex-constituant,
  2. Pilastre (Urbain-René), ex-constituant,
  3. Volney (Constantin-François Chassebeuf de), ex-constituant,
  4. Savary (Jean-Julien-Marie), adjudant général.

Manche[modifier | modifier le code]

Article connexe : Manche.

Liste principale

  1. Poisson (Jacques),
  2. Le Tourneur (Étienne-François-Louis-Honoré),
  3. Pinel (Pierre),
  4. Engerran (Jacques),
  5. Havin (Léonor),
  6. Regnauld-Bretel (Charles-Louis-François),
  7. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  8. Ribet (Bon-Jacques-Gabriel Bernardin).

Liste supplémentaire

  1. Barras,
  2. Sauvé,
  3. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  4. De Bry (Jean),
  5. Legendre (de Paris),
  6. Lesage (Eure-et-Loir),
  7. Loysel,
  8. Defermon,
  9. Dusaulx,
  10. Lanjuinais,
  11. Durand-Maillane,
  12. Louvet,
  13. La Revellière-Lépeaux,
  14. Henry-Larivière,
  15. Eschasseriaux aîné,
  16. Dubois-Crancé,
  17. Lomont,
  18. Carnot,
  19. Isnard (Henry-Maximin),
  20. Bonnesœur,
  21. Hubert,
  22. Thibaudeau,
  23. Bentabole,
  24. Penières.

Députés du nouveau tiers

  1. Loisel (Gilbert-Jean-François), président du tribunal criminel,
  2. Le Maignen (François-Anne-René), maire, receveur du district de Carentan,
  3. Fremond (Jean-François), procureur général syndic du département,
  4. Boursin (Guillaume), ex-administrateur (sic),
  5. Perrée (Pierre-Nicolas), ex-constituant,

Marne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Marne.

Liste principale

  1. Albert (Jean-Bernard),
  2. Blanc (François-Joseph),
  3. Poulain [de Boutancourt] (Jean-Baptiste-Célestin),
  4. Baucheton (François).

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Henry-Larivière,
  3. Lesage,
  4. Boissy d'Anglas,
  5. Lofficial,
  6. Creuzé-Latouche,
  7. Morisson,
  8. Chasset,
  9. Rouzet,
  10. Jard-Panvillier,
  11. Servonat,
  12. Wandelaincourt.

Députés du nouveau tiers

  1. Salligny (Nicolas-Louis),
  2. Le Roy (Nicolas-Marie),
  3. Detorcy (Louis-Joseph).

Haute-Marne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Haute-Marne.

Liste principale

  1. Wandelaincourt (Antoine Hubert),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim).

Liste supplémentaire

  1. Saladin,
  2. Albert,
  3. Pierret,
  4. Dusaulx,
  5. Bresson,
  6. Gamon,
  7. Mollevaut,
  8. Ehrmann,
  9. Doulcet.

Députés du nouveau tiers

  1. Parisot (Jacques), électeur du canton de Chalancey,
  2. Carbelot (Claude-Joseph), électeur du canton de Varennes.

Mayenne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Mayenne.

Liste principale

  1. Enjubault (Mathurin-Étienne),
  2. Serveau (François),
  3. Bissy (Jacques-François),
  4. Destriché (Yves-Marie),
  5. Boissy d'Anglas (François-Antoine).

Liste supplémentaire

  1. Delaunay (d'Angers),
  2. Barras,
  3. Bentabole,
  4. Carnot,
  5. La Revellière-Lépeaux,
  6. Lesage,
  7. Baudin,
  8. Chenier,
  9. Duval (Charles),
  10. Dubois-Crancé,
  11. Lanjuinais,
  12. Hardy,
  13. Defermon,
  14. Henry-Larivière,
  15. Garnier (de Saintes) et Pocholle, à égalité de voix.

Députés du nouveau tiers

  1. Segretain (Louis-François-Laurent), président du corps électoral,
  2. Volney (Constantin-François), ci-devant instituteur aux écoles communales,
  3. Maupetit (Michel-René), administrateur du district de Mayenne.

Meurthe[modifier | modifier le code]

Article connexe : Meurthe.

Liste principale

  1. Zangiacomi (Joseph),
  2. Mollevaut (Étienne),
  3. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  4. Michel (Pierre),
  5. Lanjuinais (Jean-Denis),
  6. Genevois (Louis-Benoist).

Liste supplémentaire

  1. Henry-Larivière,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Durand-Maillane,
  4. Defermon,
  5. Lesage,
  6. Baudin,
  7. Thibaudeau,
  8. Grégoire,
  9. Isnard (Henry-Maximin),
  10. Daunou,
  11. Saladin,
  12. Dusaulx,
  13. La Revellière-Lépeaux,
  14. Le Tourneur,
  15. Faure,
  16. Besson,
  17. Pflieger,
  18. Eschasseriaux aîné.

Députés du nouveau tiers

  1. Mallarmé (Claude-Joseph), procureur général syndic du département,
  2. Régnier (Claude-Ambroise), ex-constituant.

Meuse[modifier | modifier le code]

Article connexe : Meuse.

Liste principale

  1. Harmand (Jean-Baptiste),
  2. Humbert (Sébastien),
  3. Bazoche (Claude-Hubert),
  4. Moreau(Jean).

Liste supplémentaire

  1. La Revellière-Lépeaux,
  2. Thibaudeau,
  3. Isnard (Henry-Maximin),
  4. Lanjuinais,
  5. Delaunay,
  6. Baudin,
  7. Morisson,
  8. Jard Panvillier,
  9. Musset,
  10. Auguis,
  11. Defermon,
  12. Delacroix (Charles) et Barras, à égalité de voix.

Députés du nouveau tiers

  1. Paillet (Jean-Joseph), procureur syndic du district de Verdun,
  2. Grison (Joseph), administrateur du département.

Mont-Blanc[modifier | modifier le code]

Article connexe : Mont-Blanc.

Liste principale

  1. Duport (Bernard-Jean-Maurice),
  2. Dumaz (Jacques-Marie),
  3. Marin (Anthelme),
  4. Balmain (Jacques-Antoine),
  5. Gumery (Michel),
  6. Dubouloz (Jean-Michel),
  7. Marcoz (Jean-Baptiste-Philippe).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Thibaudeau,
  3. Daunou,
  4. Lesage,
  5. Henry-Larivière,
  6. Reubell,
  7. Defermon,
  8. Lanjuinais,
  9. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  10. Saladin,
  11. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  12. Merlin (de Douai),
  13. Dupuis (des Ecoles centrales),
  14. Rabaut-Pomier,
  15. Boissier,
  16. Vernier,
  17. Bion,
  18. Personne,
  19. Auguis,
  20. Bailleul,
  21. Laurenceot.

Députés du nouveau tiers

  1. Favre (François), ex-maire d'Annecy,
  2. Mermoz (Paul-Louis-Balthazar), ex-procureur général syndic,
  3. Gavard (Joseph-Marie), ex procureur syndic du district de Cluses.

Mont-Terrible[modifier | modifier le code]

Article connexe : Mont-Terrible.

Liste principale

  1. Lemane (Antoine).

Liste supplémentaire

  1. Bailly,
  2. Lanjuinais,
  3. Boissy d'Anglas.

Député du nouveau tiers

  1. Raspieler jeune (Ignace), commissaire national près le tribunal civil de Porrentruy.

Morbihan[modifier | modifier le code]

Article connexe : Morbihan.

Liste principale

  1. Gillet (Pierre-Mathurin),
  2. Lemalliaud (Joseph-François),
  3. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  4. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  5. Michel (Guillaume),
  6. Roüault (Joseph-Yves),
  7. Merlin [de Thionville] (Antoine).

Liste supplémentaire

  1. Isnard (Henry-Maximin),
  2. Merlin [de Douai],
  3. Chaignard,
  4. Legendre [de Paris],
  5. Dubignon,
  6. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  7. Siéyès,
  8. Genissieu,
  9. La Revellière-Lépeaux,
  10. De Bry (Jean),
  11. Courtois,
  12. Couppé,
  13. Kervelegan,
  14. Lakanal,
  15. Henry-Larivière,
  16. Grégoire,
  17. Carnot,
  18. Chenier,
  19. Lanjuinais,
  20. J.-B. Louvet,
  21. Defermon.

Députés du nouveau tiers

  1. Boullé (Jean-Pierre), procureur général syndic du département,
  2. Perret (François-Marie), président du tribunal criminel du département,
  3. Bachelot (François-Marie), substitut de l'accusateur public près le tribunal criminel.

Moselle[modifier | modifier le code]

Article connexe : Moselle.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Defermon (Jacques),
  5. Merlin [de Thionville (Antoine),
  6. Bar (Jean-Étienne).

Liste supplémentaire

  1. Genevois,
  2. Dusaulx,
  3. Lesage,
  4. Becker,
  5. Saladin,
  6. Durand-Maillane,
  7. Karcher,
  8. Doulcet-Pontécoulant (Louis-Gustave), député du Calvados en exercice,
  9. Blaux,
  10. Isnard (Henry-Maximin),
  11. Couturier,
  12. Vernier,
  13. Bailleul,
  14. Pierret,
  15. Bentabole,
  16. Carnot,
  17. Louvet(J.-B.),
  18. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis).

Députés du nouveau tiers

  1. Pécheur (Jean -Pierre), président de l'Assemblée électorale,
  2. Barbé-Marbois (François), secrétaire de l'Assemblée électorale.
  3. Thiébault (Pierre), électeur.

Nièvre[modifier | modifier le code]

Article connexe : Nièvre.

Liste principale

  1. Guillerault (Jean-Guillaume),
  2. Jourdan (Jean-Baptiste),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Laurenceot (Jacques-Henry).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Lanjuinais,
  3. Durand-Maillane,
  4. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  5. Dusaulx,
  6. Corenfustier,
  7. Ramel Nogaret,
  8. Delcasso,
  9. Fourmy,
  10. Devérité,
  11. Rouyer,
  12. Bergoeing.

Députés du nouveau tiers

  1. Ballard (Philibert), procureur général syndic du département,
  2. De Larue (Isaac-Étienne), président de l'administration du district de la Charité.

Nord[modifier | modifier le code]

Article connexe : Nord.

Liste principale

  1. Barras (Paul),
  2. Lesage-Senault (Gaspard-Jean-Joseph),
  3. Poultier (François-Martin),
  4. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  5. Boyaval (Charles-Louis-Laurent),
  6. Guiot (Florent),
  7. Louvet (Jean-Baptiste),
  8. Duval (Charles),
  9. Cochet (Henry),
  10. Derenty (François-Marie),
  11. Drouet (Jean-Baptiste),
  12. Ducos (Roger),
  13. Guyomar (Pierre).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Le Tourneur [de la Manche],
  3. Berlier,
  4. Gossuin,
  5. Eschasseriaux aîné,
  6. Genissieu,
  7. Legendre [de Paris],
  8. Lakanal,
  9. Lacombe-Saint-Michel,
  10. Camus,
  11. Carnot,
  12. Dubois-Crancé,
  13. Bentabole,
  14. Lindet Robert,
  15. Quinette,
  16. Siéyès,
  17. Treilhard,
  18. Thibaudeau,
  19. Bréard,
  20. Delmas,
  21. Perrin [des Vosges],
  22. Reubell,
  23. Pons [de Verdun],
  24. Charlier,
  25. Collombel,
  26. Coupé [de l'Oise],
  27. Garran-Coulon,
  28. Raffron,
  29. Carpentier,
  30. Chenier,
  31. Gillet,
  32. Mercier,
  33. Louis [du Bas-Rhin],
  34. Bancal,
  35. Laporte,
  36. Ramel,
  37. Richard,
  38. Roux,
  39. Deville.

Députés du nouveau tiers

  1. Devinck-Thiery (François-Régis-Benjamin),
  2. Plichon (Pierre), fermier à Salesches,
  3. Dupire (Georges-Henry-Joseph),
  4. Woussen (Jean-François), ex-procureur syndic du district de Hazebrouck,
  5. Duhot (Albert-Augustin-Antoine-Joseph), de Condé,
  6. Dauchy (Alexis-François-Joseph), de Dunkerque,
  7. Fauvel (Aimé-Amand-Fidèle), médecin à Lille.

Oise[modifier | modifier le code]

Article connexe : Oise.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Delamarre (Antoine),
  3. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  4. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  5. Defermon (Jacques),
  6. Mathieu (Jean-Baptiste-Charles).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Dusaulx,
  3. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  4. Thibaudeau,
  5. Durand-Maillane,
  6. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  7. Reubell,
  8. Saladin,
  9. Merlin [de Douai]
  10. Vernier,
  11. Bailleul,
  12. Portiez,
  13. Kervelegan,
  14. Bézard,
  15. Isnard (Henry-Maximin),
  16. Louvet [de la Somme],
  17. Penières,
  18. Doulcet.

Députés du nouveau tiers

  1. Dauchy (Luc-Jacques-Édouard), ex-constituant,
  2. Borel (Durand), procureur général syndic du département,
  3. Dufresnoy (Adrien-Jean-Louis),
  • Juéry (Pierre), ex-législateur, refuse.

Orne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Orne.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Dugué d'Assé (Jacques-Claude),
  3. Thomas-Laprise (Charles-Jean-Étienne),
  4. Daunou (Pierre-Claude-François),
  5. Siéyès (Emmanuel-Joseph),
  6. Chenier (Marie- Joseph),
  7. Plet-Beauprey (Pierre-François-Nicolas).

Liste supplémentaire

  1. Merlin [de Douai],
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Merlin [de Thionville],
  4. Thibaudeau,
  5. La Revellière-Lépeaux,
  6. Louvet [du Loiret],
  7. Baudin,
  8. Reubell,
  9. Barras,
  10. De Bry,
  11. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  12. Legendre [de Paris],
  13. Vernier,
  14. André Dumont,
  15. Mailhe,
  16. Ramel,
  17. Duval (Charles),
  18. Lacombe-Saint-Michel,
  19. Carnot,
  20. Lanjuinais,
  21. Fourmy.

Députés du nouveau tiers

  • Chausson-La Salle fils (Jacques-François-Louis), refuse,
  1. Goupil-Prefelne (Guillaume-François-Charles),
  2. Chartier (Philippe-François), juge au tribunal du district de Bellême,
  3. Renault (Alexandre-Jacques), administrateur du département.

Pas-de-Calais[modifier | modifier le code]

Article connexe : Pas-de-Calais.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Personne (Jean-Baptiste),
  4. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  5. Dusaulx (Jean),
  6. Bollet (Philippe-Albert),
  7. Defermon (Jacques),
  8. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  9. Harmand (Jean-Baptiste),

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Lesage,
  3. La Revellière-Lépeaux,
  4. Vernier,
  5. Thibaudeau,
  6. Saladin,
  7. Delamarre,
  8. Courtois,
  9. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  10. Le Tourneur [Manche],
  11. Bailleul,
  12. Dubois [du Haut-Rhin],
  13. Rouzet,
  14. Pierret,
  15. Ehrmann,
  16. Delahaye,
  17. Berlier,
  18. Penières,
  19. Rovère,
  20. Bergoeing,
  21. Gaudin,
  22. Ducos(Roger),
  23. Ludot,
  24. Boisset,
  25. Cadroy,
  26. Daunou,
  27. Morisson.

Députés du nouveau tiers

  1. Bénard-Lagrave (Pierre-Antoine-Marie),
  2. De Lattre (Henri-Bernard), maire de Saint-Omer,
  3. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), président du Tribunal de cassation,
  4. Liborel (Guillaume-François), homme de loi.

Puy-de-Dôme[modifier | modifier le code]

Article connexe : Puy-de-Dôme.

Liste principale

  1. Girot-Pouzol (Jean-Baptiste),
  2. Bancal (Jean-Henry),
  3. Dulaure (Jacques-Antoine),
  4. Jourde (Gilbert-Amable),
  5. Rudel (Claude-Antoine),
  6. Artaud-Blanval (Joseph),
  7. Pacrôs (Benoît-Noël),
  8. Gibergues (Pierre).

Liste supplémentaire

  1. Pons [de Verdun],
  2. La Revellière-Lépeaux,
  3. Baudin,
  4. Chenier,
  5. Louvet [du Loiret],
  6. Carnot,
  7. Genissieu,
  8. Prieur [de la Côte-d'Or],
  9. Garran-Coulon,
  10. Hardy,
  11. Bentabole,
  12. Treilhard,
  13. Guyomar,
  14. Villetard,
  15. Lesage-Senault,
  16. Duval (Charles),
  17. Monmayou,
  18. Bordas,
  19. Guillemardet,
  20. Goupilleau [de Fontenay],
  21. Oudot,
  22. Ingrand,
  23. Bézard,
  24. Garnier [de Saintesl,

Députés du nouveau tiers

  1. Huguet (Jean-Antoine), ex-constituant,
  2. Bergier (Antoine), homme de loi à Clermont,
  3. Thévenin (Antoine), homme de loi à Montégut.
  4. Favard (Guillaume-Jean), d'Issoire.

Basses-Pyrénées[modifier | modifier le code]

Article connexe : Basses-Pyrénées.

Liste principale

  1. Pémartin (Joseph),
  2. Casenave (Antoine),
  3. Conte (Antoine),
  4. Neveu (Étienne),
  5. Vidal (Jean),
  6. Laa (Antoine).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  4. Barras,
  5. J.-B. Louvet,
  6. Merlin [de Douai],
  7. Carnot,
  8. Isnard (Henry-Maximin),
  9. Siéyès,
  10. La Revellière-Lépeaux,
  11. Quinette,
  12. Lamarque,
  13. Bancal,
  14. Camus,
  15. Drouet,
  16. Thomas Paine,
  17. Legendre [de Paris],
  18. Guyomar.

Députés du nouveau tiers

  1. Fargues (Henri),
  2. Meillan (Arnaud),
  3. Maluquer (Jean-Pierre).

Hautes-Pyrénées[modifier | modifier le code]

Article connexe : Hautes-Pyrénées.

Liste principale

  1. Picqué (Jean-Pierre),
  2. Gertoux (Brice),
  3. Lacrampe (Jean).

Liste supplémentaire

  1. Lanjuinais,
  2. Boissy d'Anglas,
  3. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  4. Mailhe,
  5. Henry-Larivière,
  6. Dauphole,
  7. Salaclin,
  8. Laplaigne,
  9. Grégoire.

Députés du nouveau tiers

  • Peré (Antoine-François), président du Tribunal criminel, refuse,
  1. Ozun (Jean-Antoine), administrateur du département.

Pyrénées-Orientales[modifier | modifier le code]

Article connexe : Pyrénées-Orientales.

Liste principale

  1. Cassanyès (Jacques-Joseph-François),
  2. Guiter (Joseph).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Louvet [du Loiret],
  4. Tallien,
  5. Delcasso,
  6. Montégut.

Député du nouveau tiers

  1. Izos (Jacques).

Bas-Rhin[modifier | modifier le code]

Article connexe : Bas-Rhin.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Christiani (Marie-Frédéric-Henri),
  3. Bailly (Edme-Louis-Barthélemy),
  4. Isnard (Henry-Maximin),
  5. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  6. Lesage [d'Eure-et-Loir] (Denis-Toussaint),
  7. Lanjuinais (Jean-Denis),
  8. Pelet [de la Lozère] (Jean),

Liste supplémentaire

  1. Karcher,
  2. Thibaudeau,
  3. De Bry,
  4. Durand-Maillane,
  5. Vernier,
  6. Thibault,
  7. Aubry,
  8. Mailhe,
  9. Mollevaut,
  10. Eschasseriaux jeune,
  11. Bailleul,
  12. Daunou,
  13. Rabaut-Pomier,
  14. Doulcet,
  15. Defermon,
  16. Harmand,
  17. Bréard,
  18. Dusaulx,
  19. Bergoeing,
  20. Pierret,
  21. Saladin,
  22. Laurenceot,
  23. Genevois,
  24. Dentzel & Richou, élus à égalité de voix.

Députés du nouveau tiers

  1. Hermann (Jean-Frédéric), procureur de la commune de Strasbourg,
  2. Kauffmann (Joseph-Louis), membre du Directoire du département,
  3. Bertrand (Isaac), de Bischwiller.

Haut-Rhin[modifier | modifier le code]

Article connexe : Haut-Rhin.

Liste principale

  1. Reubell (Jean-François),
  2. Pflieger (Jean-Adam),
  3. Guittard (Jean-Baptiste),
  4. Albert (Jean-Bernard),
  5. Dubois (François-Louis-Esprit)

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Ritter,
  3. Siéyès,
  4. Johannot,
  5. Laporte,
  6. Vernier,
  7. Lanjuinais,
  8. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  9. Legendre [de Paris],
  10. Bailly,
  11. Henry-Larivière,
  12. Merlin [de Douai],
  13. Tallien,
  14. Chénier,
  15. Richou.

Députés du nouveau tiers

  1. Rossée (Jean-François-Philibert), ex-législateur,
  2. Belin (Pierre-Joseph).

Rhône[modifier | modifier le code]

Article connexe : Rhône.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Dusaulx (Jean),
  4. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  5. Lesage (Denis-Toussaint).

Liste supplémentaire

  1. Defermon,
  2. Chasset,
  3. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  4. Bailleul,
  5. Morisson,
  6. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  7. Richaud,
  8. Vernier,
  9. Pémartin,
  10. Borel,
  11. Daunou,
  12. Desgraves,
  13. Thibaudeau,
  14. Doulcet,
  15. Servonat.

Députés du nouveau tiers

  1. Rambaud (Pierre-Thomas), accusateur public près le tribunal criminel,
  2. Mayeuvre-Champvieux (Étienne),
  3. Beraud (Paul-Emilien), juge au tribunal du district de Lyon,
  • Agniel-Chenelette (Jean-Baptiste), refuse.

Haute-Saône[modifier | modifier le code]

Article connexe : Haute-Saône.

Liste principale

  1. Vigneron (Claude-Bonaventure),
  2. Balivet (Claude-François),
  3. Bolot (Claude-Antoine),
  4. Chauvier (Claude-François-Xavier),
  5. Boissy d'Anglas (François-Antoine).

Liste supplémentaire

  1. Dumont(André),
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Thibaudeau,
  4. Daunou,
  5. Vernier,
  6. Ferroux,
  7. Baudin,
  8. Lanjuinais,
  9. Lesage (d'Eure-et-Loir
  10. Grenot,
  11. Mathieu,
  12. Laurenceot,
  13. Villers,
  14. Henry-Larivière,
  15. Pelet [de la Lozère] (Jean),

Députés du nouveau tiers

  1. Boyer (François-Victor-Romain), procureur général syndic du département,
  2. Vuilley (Claude-Antoine), juge de paix du canton de Conflans.

Saône-et-Loire[modifier | modifier le code]

Article connexe : Saône-et-Loire.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Daunou (Pierre-Claude-François),
  5. Bailleul (Jacques-Charles),
  6. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  7. Defermon (Jacques).

Liste supplémentaire

  1. Guillemardet,
  2. Roberjot,
  3. Boissy d'Anglas,
  4. Merlin [de Douai],
  5. Thibaudeau,
  6. Reubell,
  7. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  8. Mailly,
  9. Borel,
  10. Bréard,
  11. Ramel,
  12. Vernier,
  13. Marec,
  14. Morisson,
  15. Le Tourneur [de la Manche],
  16. Penières,
  17. Courtois,
  18. Desgraves,
  19. Kervelegan,
  20. Pierret,
  21. La Revellière-Lépeaux.

Députés du nouveau tiers

  1. Larmagnac (Claude), homme de loi à Louhans.
  2. Geoffroy (Côme-Antoine), homme de loi.
  3. Dujardin (Antoine), homme de loi à Châlon.
  4. Polissard (Philibert-Antoine), homme de loi à Mâcon.

Sarthe[modifier | modifier le code]

Article connexe : Sarthe.

Liste principale

  1. Sieyès (Emmanuel-Joseph),
  2. Lehault (Bernard-Pierre),
  3. François-Primaudière (René),
  4. Carnot (Lazare-Nicolas-Marguerite),
  5. Reubell (Jean),
  6. Louvet (Jean-Baptiste).

Liste supplémentaire

  1. Daunou,
  2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  3. Baudin,
  4. Eschassériaux aîné,
  5. Mathieu,
  6. Chenier,
  7. Vernier,
  8. Guyton-Morveau,
  9. De Bry,
  10. Pérès [de la Haute-Garonne],
  11. Genissieu,
  12. Barras,
  13. Perrin,
  14. Le gendre [de Paris],
  15. Fourcroy,
  16. Treilhard,
  17. Bréard,
  18. Ramel.

Députés du nouveau tiers

  1. Mortier-Duparc (Pierre), électeur.
  2. Bardou-Boisquetin (Philippe-René), administrateur du département.
  3. Delahaye (Jean-Pierre-Guillaume), ex-constituant.

Seine[modifier | modifier le code]

Article connexe : Seine.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Defermon (Jacques),
  5. Lesage [d'Eure-et-Loir] (Denis-Toussaint),
  6. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  7. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  8. Dusaulx (Jean),
  9. Saladin (Jean-Baptiste-Michel),
  10. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  11. Thibaudeau (Antoine-Claire),
  12. Isnard (Henry-Maximin).

Liste supplémentaire

  1. Vernier,
  2. Creuzé-Latouche,
  3. Bailleul,
  4. Doulcet,
  5. Marec,
  6. Rabaut-Pomier,
  7. Pierret,
  8. Lomont,
  9. Pémartin,
  10. Kervelegan,
  11. Baudin,
  12. Daunou,
  13. La Revellière-Lépeaux,
  14. Bernard-Saint-Affrique,
  15. Penières,
  16. Corenfustier,
  17. Bergoeing,
  18. Mollevaut,
  19. Ramel,
  20. Dumont (André),
  21. Aubry,
  22. Courtois,
  23. Dévérité,
  24. Harmand,
  25. Rouzet,
  26. Gamon,
  27. Personne,
  28. Girot-Pouzol,
  29. Mathieu,
  30. Grégoire,
  31. Bailly,
  32. Merlin [de Douai],
  33. Philippe-Delleville,
  34. Reubell,
  35. Laurenceot,
  36. Morisson.

Députés du nouveau tiers

  1. Laffon-Ladebat (André-Daniel), électeur de la section de la Place Vendôme,
  2. Muraire (Honoré), électeur de la section du Mont-Blanc,
  3. Gibert-Desmolières (Jean-Louis), électeur de la Butte des Moulins,
  4. Dambray (Charles-Henri), ex-avocat général,
  5. Portalis (Jean-Étienne-Marie), électeur de la section de Brutus,
  6. Le Couteulx-Canteleu (Jean-Barthélemy), électeur de la section des Champs-Elysées.

Seine-Inférieure[modifier | modifier le code]

Article connexe : Seine-Inférieure.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  5. Defermon (Jacques),
  6. Dusaulx (Jean),
  7. Lesage [d'Eure-et-Loir] (Denis-Toussaint),
  8. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  9. Bourgois (Jacques-François-Augustin),
  10. Bailleul (Jacques-Charles),
  11. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint).

Liste supplémentaire

  1. Merlin [de Douai],
  2. Dévérité,
  3. Creuzé-Latouche,
  4. Daunou,
  5. La Revellière-Lépeaux,
  6. Blutel,
  7. Thibaudeau,
  8. Reubell,
  9. Merlin [de Thionville],
  10. Vernier,
  11. Isnard (Henry-Maximin),
  12. Duval (Jean-Pierre),
  13. Morisson,
  14. LeTourneur [de la Manche],
  15. De Bry,
  16. Eschassériaux aîné,
  17. Treilhard,
  18. Doulcet,
  19. Dumont (André),
  20. Sautereau,
  21. Barras,
  22. Hardy,
  23. Genissieu,
  24. Siéyès,
  25. Garran Coulon,
  26. Castilhon,
  27. Coupé [de l'Oise],
  28. Bentabole,
  29. Vincent,
  30. Lefebvre [de la Seine-Inférieure],
  31. Kervelegan,
  32. Legendre [de Paris],
  33. Creuzé-Pascal.

Députés du nouveau tiers

  1. Rialle (Jacques-Ambroise), électeur du canton du Havre,
  2. Bornainville (P.-S.-Jouen), négociant à Rouen,
  3. Le Moyne (Simon-Sylvestre-Clément), ex-maire de Dieppe,
  4. Lucas (François), procureur- syndic du district d'Yvetot,
  5. Guttinguer (Jean-Ulric), négociant à Rouen.

Seine-et-Marne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Seine-et-Marne.

Liste principale

  1. Bailly (Edme-Louis-Barthélemy),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Himbert (Louis-Alexandre),
  4. Viquy (Jean-Nicolas).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Henry-Larivière,
  3. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  4. Saladin,
  5. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  6. Durand-Maillane,
  7. Morisson,
  8. Pierret,
  9. Defermon,
  10. Dévérité,
  11. Dusaulx,
  12. Albert.

Députés du nouveau tiers

  1. Godard (Jean-Louis-François), procureur général syndic du département.
  2. Vienot-Vaublanc (Vincent-Marie), ex-législateur.
  3. Picault (Antoine-Auguste-Michel), de Rosay.

Seine-et-Oise[modifier | modifier le code]

Article connexe : Seine-et-Oise.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  4. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  5. Defermon (Jacques),
  6. Kervelegan (Augustin-Bernard-François),
  7. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint).

Liste supplémentaire

  1. Dusaulx,
  2. Corenfustier,
  3. Marec,
  4. Alquier,
  5. Lomont,
  6. Creuzé-Latouche,
  7. Daunou,
  8. Saladin,
  9. Bailly,
  10. Lesage,
  11. Bailleul,
  12. Ramel,
  13. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  14. Pémartin,
  15. Baudin,
  16. Courtois,
  17. Dumont (André),
  18. Dupuis,
  19. Dévérité,
  20. Bernard-Saint-Affrique,
  21. Rouzet.

Députés du nouveau tiers

  1. Tronchet (François-Denis),
  2. Lebrun (Charles-François),
  3. Tronson-Ducoudray (Guillaume-Alexandre),
  4. Dumas (Guillaume-Mathieu).

Deux-Sèvres[modifier | modifier le code]

Article connexe : Deux-Sèvres.

Liste principale

  1. Jard-Panvillier (Louis-Alexandre),
  2. Auguis (Pierre-Jean-Baptiste),
  3. Cochon (Charles),
  4. Chauvin (François Augustin).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis)
  2. Boissy d'Anglas,
  3. Garran-Coulon,
  4. Thibaudeau,
  5. La Revellière-Lépeaux,
  6. Barras,
  7. Legendre [de Paris],
  8. Merlin [de Thionville],
  9. Goupilleau [de Fontenay],
  10. Camus,
  11. Lecointe-Puy-raveau.

Députés du nouveau tiers

  1. Tharreau (Pierre-Jean-François), procureur syndic du district de Bressuire,
  2. Guérin (Pierre-Sylvain), procureur général syndic du département,

Somme[modifier | modifier le code]

Article connexe : Somme.

Liste principale

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  2. Lanjuinais (Jean-Denis),
  3. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  4. Defermon (Jacques),
  5. Creuzé-Latouche (Antoine),
  6. Durand-Maillane (Pierre-Toussaint),
  7. Bailleul (Jacques-Charles),
  8. Jard-Panvillier (Louis-Alexandre).

Liste supplémentaire

  1. Louvet(Florent),
  2. Baudin [des Ardennes],
  3. Dévérité,
  4. Dusaulx,
  5. Chasset,
  6. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  7. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  8. Vernier,
  9. Lofficial,
  10. Réal,
  11. Obelin,
  12. Saint-Martin [de l'Ardèche],
  13. Couppé [des Côtes-du-Nord],
  14. Kervelegan,
  15. Ferrand,
  16. Laurenceot,
  17. Rochegude,
  18. Palasne-Champeaux,
  19. Barailon,
  20. Lomont,
  21. Ezemar,
  22. Morisson,
  23. Debourges,
  24. Gantois.

Députés du nouveau tiers

  1. Tattegrain père (Louis-Furcy), président de l'Assemblée électorale,
  2. Lemarchant-Gomicourt (Antoine-Joseph),
  3. Decrecy (Ferdinand-Denis), d'Abbeville.

Tarn[modifier | modifier le code]

Article connexe : Tarn.

Liste principale

  1. Lacombe Saint-Michel (Pierre-Jean),
  2. Meyer (Jean-Baptiste),
  3. Gouzy (Jean-Paul-Louis),
  4. Tridoulat (Louis-Gaspard).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. La Revellière-Lépeaux,
  3. Legendre (de Paris),
  4. Barras,
  5. Lesage,
  6. Louvet(Jean-Baptiste),
  7. Clauzel,
  8. Collombel [de la Meurthe],
  9. Chenier,
  10. Grégoire,
  11. Garrau,
  12. Pierret.

Députés du nouveau tiers

  1. Robert (Guillaume), électeur du canton de Sorèze,
  2. Cardonnel (Pierre-Salvi-Félix), homme de loi,
  3. Fregeville (Henry), électeur du canton de Villefranche,
  • Limouzy (Jean), homme de loi, refuse.

Var[modifier | modifier le code]

Article connexe : Var.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  3. Despinassy (Antoine-Joseph-Marie),
  4. Isnard (Henry-Maximin).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Alquier,
  3. Grégoire,
  4. Saladin,
  5. Morin,
  6. Ramel,
  7. Thibault,
  8. Dumont (André),
  9. Defermon,
  10. Chambon Latour,
  11. Beffroy,
  12. Chauvin.

Députés du nouveau tiers

  1. Pastoret (Emmanuel), ex-législateur,
  2. Portalis aîné (Jean-Étienne-Marie), homme de loi.

Vaucluse[modifier | modifier le code]

Article connexe : Vaucluse.

Liste principale

  1. Rovère (Joseph-Stanislas-François-Xavier-Alexis),
  2. Olivier-Gerente (Joseph-Fiacre),
  3. Boursault (Jean-François).

Liste supplémentaire

  1. Girot-Pouzol,
  2. Saladin,
  3. Henry-Larivière,
  4. Boissy d'Anglas,
  5. Lanjuinais,
  6. De Bry (Jean),
  7. Martinel,
  8. Durand-Maillane,
  9. Dusaulx.

Députés du nouveau tiers

  1. Chappuy (Hyacinthe-Adrien), administrateur du département,
  2. Jacquier (Louis-Michel), administrateur du département.

Vendée[modifier | modifier le code]

Article connexe : Vendée.

Liste principale

  1. Goupilleau [de Fontenay] (Jean-François-Marie),
  2. Maignen (François),
  3. Boissy d'Anglas (François-Antoine),
  4. Cochon (Charles),
  5. Gaudin (Joseph-Marie-Jacques-François).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Legendre [de Paris],
  3. Barras,
  4. Thibaudeau,
  5. Sieyès,
  6. Merlin [de Douai],
  7. La Revellière-Lépeaux,
  8. Garran-Coulon,
  9. Merlin [de Thionville],
  10. Garos,
  11. Dubois-Crancé,
  12. Eschassériaux aîné,
  13. Louvet(J.-B.),
  14. Girard-Villars,
  15. Tallien.

Députés du nouveau tiers

  • Gonnor l'aîné (Jacques-Louis), refuse.
  1. Chapelain (Vincent),
  2. Luminais l'ainé (Michel-Pierre),

Vienne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Vienne.

Liste principale

  1. Thibaudeau fils (Antoine-Claire),
  2. Creuzé-Latouche (Jacques-Antoine),
  3. Dutrou-Bornier (Jean-Félix),
  4. Bion (Jean-Marie).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Lanjuinais,
  3. Chauvin,
  4. Creuzé-Pascal,
  5. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  6. Henry-Larivière,
  7. Lesage [d'Eure-et-Loir]
  8. Defermon,
  9. Barras,
  10. Laurenceot,
  11. Merlin [de Douai],
  12. Saladin.

Députés du nouveau tiers

  1. Brault (Louis), président du tribunal criminel,
  2. Faulcon (Marie-Félix), ex-constituant.

Haute-Vienne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Haute-Vienne.

Liste principale

  1. Bordas (Pardoux),
  2. Legendre (Louis),
  3. Louvet (Jean-Baptiste),
  4. Gay-Vernon (Léonard).

Liste supplémentaire

  1. Carnot,
  2. Cledel,
  3. Sieyès,
  4. Brival,
  5. Duval (Charles),
  6. Collombel [de la Meurthe],
  7. Monmayou,
  8. Villetard,
  9. Garrau,
  10. Audouin,
  11. Guyomar,
  12. Plazanet.

Députés du nouveau tiers

  1. Guinaud (Jean), accusateur public,
  2. Jevardat-Fombelle (Léonard).

Vosges[modifier | modifier le code]

Article connexe : Vosges.

Liste principale

  1. Poullain-Grandprey (Joseph-Clément),
  2. Perrin (Jean-Baptiste),
  3. Fricot (Firmin),
  4. Balland (Charles-André),
  5. Souhait (Joseph-Julien).

Liste supplémentaire

  1. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis),
  2. Merlin [de Douai],
  3. Boissy d'Anglas,
  4. Mollevaut,
  5. Lanjuinais,
  6. Barras,
  7. Sieyès,
  8. Bailly,
  9. Chenier,
  10. Lesage [d'Eure-et-Loir] ,
  11. Henry-Larivière,
  12. Genissieu,
  13. Carnot,
  14. Baudin,
  15. Couhey.

Députés du nouveau tiers

  1. Dubois (Dieudonné), ancien administrateur du département,
  2. Lepaige (Joseph-Sébastien), scrutateur de l'Assemblée électorale.

Yonne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Yonne.

Liste principale

  1. Lanjuinais (Jean-Denis),
  2. Chastellain (Jean-Claude),
  3. Lesage [d'Eure-et-Loir] (Denis-Toussaint),
  4. Henry-Larivière (Pierre-François-Joachim),
  5. Mailhe (Jean).

Liste supplémentaire

  1. Boissy d'Anglas,
  2. Dusaulx,
  3. Durand-Maillane,
  4. Saladin,
  5. Jeannest [La Noue], élu en 1792 par le département;
  6. Defermon,
  7. Pelet [de la Lozère] (Jean),
  8. Rouzet,
  9. Bailleul,
  10. Grégoire,
  11. Delahaye,
  12. Rabaut-Pomier,
  13. Doulcet-Pontécoulant (Louis-Gustave), député du Calvados en exercice,
  14. Bion,
  15. Rovère.

Députés du nouveau tiers

  1. Paradis (Boniface), électeur, propriétaire à Auxerre,
  2. Gau l'aîné (Joseph-François), propriétaire à Villeneuve-sur-Yonne,
  3. Fourcade (Jacques), procureur syndic du district de Tonnerre.

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Auguste Kuscinski, Les députés au corps législatif : conseil des cinq-cents, conseil des anciens de l'an IV à l'an VII : listes, tableaux et lois, Société de l'Histoire de la Révolution française, , 420 p. (lire en ligne)
v · m
Révolution française
Cent-Jours
Seconde Restauration
Monarchie de Juillet
Deuxième République
Second Empire
Troisième République
Quatrième République
Cinquième République
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Résultats_par_département_des_élections_françaises_de_1795&oldid=211678633 ».