Projet Souvenir

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant le renseignement et la Colombie-Britannique.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

La municipalité de Surrey dans le Grand Vancouver où débute l'enquête

Le Projet Souvenir (Project Souvenir en anglais) est une enquête de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) de la Colombie-Britannique sur une potentielle menace terroriste posée par John Stuart Nuttall et Amanda Marie Korody. L'enquête débute le à Surrey et se termine avec l'arrestation de Nuttall et Korody le . Elle utilise la surveillance et à l'infiltration.

Le , le jugement R. c. Nuttall, 2016 BCSC 1404 de la Cour suprême de la Colombie-Britannique détermine que le Projet Souvenir a piégé Nuttall et Korody et représente un cas de provocation policière[1].

Contexte[modifier | modifier le code]

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Déroulement de l'enquête[modifier | modifier le code]

Événements préliminaires[modifier | modifier le code]

Quartier général de la Division E de la GRC à Surrey, Colombie-Britannique

Le , la Gendarmerie Royale du Canada (GRC) de Surrey reçoit un appel indiquant que Nuttall adhère à une « croyance islamique violente » et « extrémiste »[A 1]. La GRC et les services sociaux se rendent à la résidence sans rien trouver de compromettant. Nuttall a des problèmes reliés à sa consommation de drogue[A 2]. La plainte contre Nuttall est également logée aux Équipes intégrées de la sécurité nationale (EISN) qui l’inscrit dans la base de données du Système d'incidents et de rapports de police protégé (SIRPP). Aucune enquête n'est ouverte après l'incident[A 3].

Le , le superintendant de l'EISN de la division rencontre un représentant du Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS) et lui remet la plainte contre Nuttall[A 4]. Le SCRS analyse la plainte et les antécédents de Nuttall et émet le une note de communication indiquant que Nuttall est une « menace pour la sécurité publique »[A 5]. Au cours du mois de , l'EISN demande une lettre les autorisant à utiliser les renseignements du SCRS pour commencer l'enquête. Le dossier de Nuttall dans la base de données du SIRPP est mis à jour le .

Début de l'enquête[modifier | modifier le code]

EISN commence son enquête par la surveillance par caméra de la résidence de Nuttall et Korody

Le , la Direction générale de la GRC entre en contact avec l'EISN pour signaler que le rapport du SCRS fait état que Nuttall a tenté de se procurer nitrate de potassium dans une pharmacie du Lower Mainland le [A 6]. L'enquête débute après que le SCRS ait révélé des informations confidentielles au superintendant de l'EISN[A 7]

Le Projet Souvenir débute le par la vérification des antécédents et des associées de Nuttall. Le même jour, deux agent de la GRC se rendent à la résidence de Nuttall.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ (en) Trevor Aaronson, « Court Throws Out Terrorism Conviction in Canada, Citing Police Entrapment » dans The Intercept, 3 août 2016 [lire en ligne]

Sources bibliographiques[modifier | modifier le code]

  1. ↑ Par. 15
  2. ↑ Par. 16
  3. ↑ Par. 18
  4. ↑ Par. 19
  5. ↑ Par. 20
  6. ↑ Par. 52
  7. ↑ Par. 24

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • La Presse Canadienne, « Infiltration djihadiste: la GRC pourrait avoir agi illégalement, dit la juge » dans La Presse, [lire en ligne]
  • Radio-Canada, « La GRC a dépensé 900 000 $ en heures supplémentaires dans l’affaire Nuttall-Korody » dans Radio-Canada, [lire en ligne]
  • (en) Trevor Aaronson, « Court Throws Out Terrorism Conviction in Canada, Citing Police Entrapment » dans The Intercept, [lire en ligne]

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Projet_Souvenir&oldid=204141774 ».