Insouciance
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- Insouciance est un film muet américain de Maurice Tourneur, sorti en 1915.
- En droit pénal canadien, l'insouciance est un degré de mens rea (« culpabilité morale ») subjective qui implique d'agir consciemment malgré l'existence du risque injustifié que l'infraction soit commise[1].
- En common law, le délit civil de négligence est un délit civil par lequel l'auteur du délit agit par insouciance envers son prochain et lui cause un dommage alors qu'il avait un devoir de diligence, le dommage devant être raisonnablement prévisible avec un lien de proximité suffisant à l'égard de la victime[2].
Références[modifier | modifier le code]
- (fr + en) Anne-Marie Boisvert, de la Faculté de Droit de Montréal, « La constitutionnalisation de la mens rea et l'émergence d'une nouvelle théorie de la responsabilité pénale », Revue du Barreau canadien = Canadian Bar review ; vol. 77, p. 126-151, (lire en ligne [PDF], consulté le ).
- Allan M. Linden, Lewis N. Klar & Bruce Feldhausen, Canadian Tort Law: Cases, Notes & Materials, 16th ed. (Markham, LexisNexis, 2022