Discussion:Droit d'auteur des œuvres architecturales en France
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est mal nommé. « Auteur » comme « droit » devraient être au singulier, ou il faudrait parler de « droits des auteurs ». Sauf opposition, je renommerai dans quelques jours. Jastrow (Λέγετε) 15 avril 2011 à 18:45 (CEST)
- Dans la section « Éléments de jurisprudence » il est toutefois bien question de « droits d'auteur », de sommes perçues par des auteurs pour la reproduction de leurs œuvres.--Elnon (d) 15 avril 2011 à 23:34 (CEST)
- Les droits d'auteur au sens financier ne représentent qu'une partie du sujet de l'article tel qu'il était écrit avant mon intervention. Dans tous les cas, le titre de l'article n'est pas cohérent avec son contenu : si on parle de droit d'auteur en général, il faut tout passer au singulier ; si on parle seulement des droits patrimoniaux, il faut virer la partie sur le droit moral. Jastrow (Λέγετε) 16 avril 2011 à 00:12 (CEST)