Discussion:Communauté de communes Saône-Beaujolais
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Saône Beaujolais et Saône-Beaujolais[modifier le code]
Les communautés de communes Saône Beaujolais et Saône-Beaujolais sont distinctes. La première est créée le (arrêté préfectoral du 29 avril 2013) par la fusion des communauté de communes de la Région de Beaujeu, communauté de communes Beaujolais-Val-de-Saône et la commune de Cenves, soit 29 communes. Elle disparaît le . La seconde naît le par la fusion de la précédente avec la communauté de communes du Haut-Beaujolais plus la commune de Saint-Georges-de-Reneins. Total = 42 communes ramenées à 35 à la suite de la création de communes nouvelles. Ces deux communautés de communes n'ont pas le même nom (voir arrêté de création du 16 novembre 2016[1]), pas le même périmètre, probablement pas le même numéro Siren. Il aurait fallu, me semble-t-il, faire deux pages distinctes, malgré la presque identité des deux noms et la volonté, semble-t-il, de la communauté en question de mettre l'accent sur la continuité (voir son site internet). Quelqu'un a-t-il un avis ?--Sancta floris (discuter) 30 juin 2019 à 10:46 (CEST)
Références[modifier le code]
- « Arrêté n° 69-2016-11-16-003 du 16 novembre 2016 prononçant la fusion de la Communauté de Communes du Haut Beaujolais, de la Communauté de Communes Saône Beaujolais et intégration de la commune de Saint Georges de Reneins » [PDF], sur Préfecture du Rhône - Recueil des actes administratifs, p 97-101, (consulté le )