1817 en droit
Chronologies
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Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Lithographie, Peinture et Sculpture), (), Littérature (), Musique (Populaire et Classique), Photographie et Théâtre |
Chronologie en droit
Cet article présente les faits marquants de l'année 1817 en droit.
Événements[modifier | modifier le code]
- 4 mars : l’habeas corpus est suspendu au Royaume-Uni[1] (fin en 1820).
- 25 août : affranchissement des serfs de Courlande[2].
- 23 septembre : compromis entre le Royaume-Uni et le roi d’Espagne au sujet du traite des noirs dans les colonies espagnoles : les Britanniques obtiennent l’extinction du trafic au nord de l’Équateur. Il est maintenu au sud jusqu'au du [3].
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Thomas Spencer Baynes, The Encyclopaedia Britannica : a dictionary of arts, sciences, and general literature, vol. 5, C. Scribner's sons, (présentation en ligne).
- Henry Louis Empeytaz, Notice sur Alexandre, empereur de Russie, Genève, Suzanne Guers, (présentation en ligne).
- Ange de Saint-Priest, Encyclopédie du dix-neuvième siècle, vol. 24, Impr. Beaulé, Lacour, Renoud et Maulde, (présentation en ligne).