Assemblée constituante vaudoise
Pour les articles homonymes, voir Assemblée constituante.
Cet article est une ébauche concernant la Suisse et un parlement.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
L'Assemblée constituante vaudoise a été élue par le peuple du canton de Vaud en Suisse le . Son but était d'écrire une nouvelle constitution pour ce canton. La précédente constitution datait du .
La Constituante a siégé de 1999 à 2002. Elle adopte le nouveau projet de Constitution le en assemblée plénière, à l'appel nominal, par 135 voix contre 16 et 10 abstentions.
Composition[modifier | modifier le code]
L'assemblée était composée de 180 constituants dont 66 femmes et 114 hommes.
Elle comprenait 8 groupes politiques:
- Radical : 48 membres
- Forum (socialistes et indépendants) : 43 membres
- Libéral et indépendants : 33 membres
- Renouveau Centre (UDC et indépendants) : 19 membres
- Les Verts et indépendants : 18 membres
- Vie associative : 9 membres
- Agora (POP et indépendants) : 7 membres
- À propos : 4 membres
Coprésidence[modifier | modifier le code]
Comité[modifier | modifier le code]
- François Cherix
- Charles-Henri de Luze
- Pascal Dessauges
- Sébastien Fague
- Christelle Luisier
- Marie-Hélène Martin
- Josef Zisyadis
- Jacques Zwahlen
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Archives[modifier | modifier le code]
- Fonds : Assemblée constituante de 2003 [9,60 linéaires, 147 chemises, 88 classeurs, 2 boîtes, 3 tee-shirts, 61 affiches, 2 disquettes, 13 enregistrements sonores et visuels]. Cote : CH-000053-1 SD 1. Archives cantonales vaudoises (présentation en ligne).
Articles connexes[modifier | modifier le code]
- Histoire du canton de Vaud
- Politique du canton de Vaud
- Assemblée constituante de Genève
- Assemblée constituante valaisanne
- Assemblée constituante jurassienne
