En accord avec les termes de la loi japonaise relative aux droits d'auteur, cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation. Note : veuillez utiliser {{PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.
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L’auteur est mort en 1832 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights. Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.
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Ce fichier a été mis dans le domaine public par le Los Angeles County Museum of Art (www.lacma.org) en apposant la notice Public Domain High Resolution Image Available. Le musée n'impose nulle restriction par un quelconque droit de propriété intellectuelle, soit parce que (1) la période de protection est expirée aux États-Unis, (2) aucune indication de protection intellectuelle applicable n'a été trouvée ou (3) le musée possède les droits concernant la proprieté intellectuelle et souhaite partager ce média avec le public sans exercer des contraintes, quelle qu'elle soit, dans le cadre de son objectif d'éducation. Le musée ne donne aucune garantie que l'utilisation de ce média ne viole pas un quelconque droit détenu par une partie tierce. Pour des informations additionnelles, consulter les termes d’utilisation de la librairie d'images : Terms of Use.
=={{int:filedesc}}== {{artwork |title=Three Poets: Mukai Kyorai, Hattori Ransetsu, and Shiba Sonome |description= :Japan, late 18th-early 19th century :Paintings; scrolls :Short handscroll mounted on a panel; ink and light color on paper :Image: 11 1/...