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Fichier:Takadum Party photo.png

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Takadum_Party_photo.png (225 × 225 pixels, taille du fichier : 4 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
العربية: حزب تقدم (حزب سياسي)
Date 20 mai 2020 (date de téléversement)
Source Travail personnel
Auteur Original téléversé par Osamah1Abbas sur Wikimedia Commons .

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Public domain
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Copyright notes

Copyright notes
Voir U.S. Circ. 38a. ; les pays suivants sont pas signataires de la Convention de Berne ni d'aucun autre traité sur les droits d'auteur avec les États-Unis :
  • Érythrée, Éthiopie, Iles Marshall, Irak, Iran, Palau, Somalie, Somaliland, Soudan du Sud et Timor oriental.

Ainsi, les œuvres publiées par les citoyens de ces pays dans ces pays ne sont généralement pas soumises à la protection du droit d'auteur en dehors de ces pays. Par conséquent, ces œuvres peuvent être du domaine public dans la plupart des autres pays du monde.

Toutefois:

  • Les œuvres publiées dans ces pays par des citoyens ou des résidents permanents d'autres pays signataires de la Convention de Berne ou de tout autre traité sur le droit d'auteur seront toujours protégées dans leur pays d'origine, aux niveaux international et local, par la législation locale sur le droit d'auteur.
  • De même, les œuvres publiées hors de ces pays dans les 30 jours suivant leur publication feront également l'objet d'une protection dans le pays de publication étranger. Lorsque des œuvres sont soumises au droit d'auteur en dehors de ces pays, la durée de cette protection peut dépasser celle du droit d'auteur à l'intérieur de celles-ci.
  • Les œuvres non publiées de ces pays peuvent être entièrement protégées par le droit d'auteur.
  • Une œuvre d'un de ces pays peut devenir protégée par le droit d'auteur aux États-Unis dans le cadre de l'URAA si son pays d'origine entre dans un traité ou un accord sur le droit d'auteur avec les États-Unis et si l'œuvre est toujours protégée par le droit d'auteur dans son pays d'origine.

L'Irak a édicté la Loi N°3 de 1971 sur les droits d'auteur (en arabe), entrée en vigueur le 21 janvier 1971 ; le règlement N°10 de 1985 sur le Comité national de protection des droits d'auteur (en arabe), entré en vigueur le 2 septembre 1985 ; et l'Ordre N°83, amendement à la loi sur les droits d'auteur (en arabe) (traduction non officielle en anglais de l'OMPI), entré en vigueur le 1er mai 2004.
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Légendes

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Takadum Party

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 novembre 2020 à 23:33Vignette pour la version du 6 novembre 2020 à 23:33225 × 225 (4 kio)Osamah1AbbasUploaded own work with UploadWizard

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