DescriptionPlan de Belleville (Paris) en 1845 - Archives nationales (France).jpg
Français : Plan topographique de la commune de Belleville (aujourd'hui Paris) en 1845, par Dupleix, Raguin et Truchy, gravé par Sengteller. Dimensions : 0,71 cm × 0,62 cm. Échelle 1/5000. Archives nationales, N/III/Seine/1256, consultable en ligne.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse