La reproduction de cette œuvre artistique ou architecturale est couverte par la Loi sur le copyright de la République populaire de Chine (中华人民共和国著作权法), qui autorise la reproduction d’œuvres situées dans un lieu public à la condition que l’auteur de l’œuvre soit cité.
« Article 22 : Dans les cas suivants, une œuvre peut être exploitée sans la permission et sans rémunération au détenteur du droit d’auteur, à la condition que l’auteur et le noms de l’œuvre soient cités et que tous les autres droits dont jouit le détenteur des droits d’auteur en vertu de cette loi ne sont pas enfreints : [...] (10) copie, dessin, photographie ou enregistrement vidéo de l’œuvre située ou montrée dans un lieu extérieur public ; »
(Ordre No. 58 [2001] du président ; 27 octobre 2001)
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
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Légendes
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