Fichier:POL Aleksandrów Kujawski COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 855 × 1 000 pixels, taille : 21 kio)

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Description

Description
Polski: Herb Aleksandrowa Kujawskiego
English: Coat of arms of Aleksandrów Kujawski
Date
Source
Inkscape-ws 
Cette image vectorielle non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Travail personnel basé sur : POL Aleksandrów Kujawski COA new.png
Auteur Piotr Bytner
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel12 mai 2024 à 18:46Vignette pour la version du 12 mai 2024 à 18:46855 × 1 000 (21 kio)JakaśKreatywnaNazwaUploaded own work with UploadWizard

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