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Fichier:Nisf Jubeil 1936.jpg

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Description Nisf_Jubeil, West bank, Palestine, 1936
Date
Source http://www.palestineremembered.com/GeoPoints/Nisf_Jubeil_1460/Nisf_Jubeil-17098.jpg
Auteur alestineremembered.com/ website
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Public domain per British Mandate of Palestine and Israeli copyright laws. See licensing below.


Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Public domain
This work or image is now in the public domain because its term of copyright has expired in Israel (details). According to Israel's copyright statute from 2007 (translation), a work is released to the public domain on 1 January of the 71st year after the author's death (paragraph 38 of the 2007 statute) with the following exceptions:
  • A photograph taken on 24 May 2008 or earlier — the old British Mandate act applies, i.e. on 1 January of the 51st year after the creation of the photograph (paragraph 78(i) of the 2007 statute, and paragraph 21 of the old British Mandate act).
  • If the copyrights are owned by the State, not acquired from a private person, and there is no special agreement between the State and the author — on 1 January of the 51st year after the creation of the work (paragraphs 36 and 42 in the 2007 statute).
Voir aussi la catégorie : PD Israel & British Mandate.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel16 juillet 2012 à 21:58Vignette pour la version du 16 juillet 2012 à 21:581 589 × 1 173 (693 kio)TheRealHuldra{{Information |Description=Nisf_Jubeil, West bank, Palestine, 1936 |Source=http://www.palestineremembered.com/GeoPoints/Nisf_Jubeil_1460/Nisf_Jubeil-17098.jpg |Date=1936 |Author= alestineremembered.com/ website |Permission=Public domain per British Man...

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