Français : Pas de license nécessaire pour ce logo car l'école donne libre utilisation de son logo (pas besoin de license si on veut faire un site contenant ce logo, des t-shirts ou quoique ce soit d'autre), l'école est meme ouverte a toute proposition de modification du logo et ne requiert aucune autorisation spéciale
Date
Date inconnue
Unknown date
Source
Site de mon école d'ingénieur qui donne libre utilisation de son logo
Auteur
ENSMA
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas : J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
{{Information |Description={{fr|1=Pas de license nécessaire pour ce logo car l'école donne libre utilisation de son logo (pas besoin de license si on veut faire un site contenant ce logo, des t-shirts ou quoique ce soit d'autre), l'école est meme ouver