Fichier:Logo Conseil Représentants Irak.jpg

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Description[modifier | modifier le code]

Description Logo Conseil Représentants Irak.jpg	Logo du Conseil des représentants (Irak)
Source	https://pbs.twimg.com/profile_images/1417065979457286145/aNfLzThB_400x400.jpg
Date	21 mars 2023
Auteur	Conseil des représentants d'Irak
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	21 mars 2023 à 18:18		400 × 400 (35 kio)	EL3504 (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo du Conseil des représentants (Irak) \| Source = https://pbs.twimg.com/profile_images/1417065979457286145/aNfLzThB_400x400.jpg \| Date = 21 mars 2023 \| Auteur = Conseil des représentants d'Irak \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> \| portail = }}

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