Fichier:Logo Aulnay Bois.svg
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Description[modifier | modifier le code]
Description
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Logotype de la commune française d'Aulnay-sous-Bois, appelé « l'arbre dans le vent ». |
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Source |
http://www.aulnay-sous-bois.com/ et https://fr.calameo.com/read/000762781dcceb4ef09d3 |
Date |
inconnue |
Auteur |
inconnu |
Licence |
Extrait de http://www.aulnay-sous-bois.com/credits-mentionslegales.htm : « Droits d’auteur et propriété intellectuelle La structure générale, les textes, photographies, images, vidéos, sons, logo ainsi que tout autre document et informations, composant ce site sont la propriété de la Ville d’Aulnay-sous-Bois ou de tiers ayant autorisé la Ville à les utiliser. Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu sont protégés par le droit d’auteur ainsi que les droits de la propriété intellectuelle et industrielle. La copie sur support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduits n’est autorisée que pour un usage privé conforme aux dispositions de l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle. A l’exception des dispositions précitées, toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Ville d’Aulnay-sous-Bois, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Logo de la ville Le logo de la Ville d’Aulnay-sous-Bois est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite de la Ville d’Aulnay-sous-Bois est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdit. » |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 23 juin 2019 à 00:52 | 700 × 570 (26 kio) | Chabe01 (discuter | contributions) | {{Information |Description = Logotype de la commune française d'<nowiki></nowiki>'''Aulnay-sous-Bois''', appelé « l'arbre dans le vent ». |Source = http://www.aulnay-sous-bois.com/ et https://fr.calameo.com/read/000762781dcceb4ef09d3 |Date = |Auteur = |Permission = Extrait de http://www.aulnay-sous-bois.com/credits-mentionslegales.htm : « '''Droits d’auteur et propriété intellectuelle''' La structure générale, les textes, photograph... |
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