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2013-11-11 01:50 Peeperman 457×70× (26014 bytes) minor edit
2013-06-30 16:13 Peeperman 457×70× (25753 bytes) ==Summary== {{Non-free use rationale 2 |Description = Logo of the House of Commons of the United Kingdom |Source = http://www.parliament.uk/documents/commons-commission/Commons_Management_Board/MB2008/11-DEC08/MB2008.P.101A%20-%20Visual%20Identity%20gu...
Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :
il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public.
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Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
{{Information |Description={{en|Logo of the House of Commons of the United Kingdom.}} {{fr|Logo de la Chambre des Communs du Royaume-Uni.}} |Source=[http://www.parliament.uk/documents/commons-commission/Commons_Management_Board/MB2008/11-DEC08/MB2008.P...