Fichier:Coat of arms of Bryansk (Bryansk Oblast).svg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 474 × 600 pixels, taille : 12 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description
English: Coat of Arms of Bryansk (Bryansk Oblast).
Русский: Герб города Брянска (Брянская область)
Date
Source Travail personnel basé sur : многоцветный рисунок флага города Брянска[1]
Auteur Popadius
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[2]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ Решение Брянского городского Совета народных депутатов от 23 декабря 2009 г. N 222 "О принятии Положения об официальных символах города Брянска и о порядке их официального использования"
  2. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Autres versions
  • GIF version
    GIF version
  • Coat of Arms of Bryansk (1781)
    Coat of Arms of Bryansk (1781)
SVG information
InfoField
W3C grn 
Le code de ce fichier SVG est valide.
Inkscape-yes 
Cette image vectorielle a été créée avec Inkscape.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

e6957d9fc5895a0e12f9bb4f11fdd35ca7f90cef

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

12 494 octet

hauteur

600 pixel

largeur

474 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel1 octobre 2012 à 15:07Vignette pour la version du 1 octobre 2012 à 15:07474 × 600 (12 kio)Popadius{{Information |Description= {{en|Coat of Arms of Bryansk (Bryansk Oblast).}} {{ru|Герб города Брянска (Брянская область)}} |Source ={{own based}} [http://bazazakonov.ru/upload/images/1821154/image2.png многоцв...

Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Coat_of_arms_of_Bryansk_(Bryansk_Oblast).svg ».