Fichier:Coat of Arms of Civilsk (Chuvashia).svg

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Description

Blason
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English: Flag of town Tsivilsk (Chuvash Republic), Russhia.
Русский: города Цивильска (республика Чувашия).
Couleur (GN)
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orgueulessinoplesable
Date 15 octobre 2011
Artiste
InfoField
Геральдический художник - В. А. Шипунов
Source Travail personnel
Autres versions
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Ce blason a été créé avec Adobe Illustrator
 
Ce blason a été amélioré ou créé par les Wikigraphistes de l'Atelier graphique (ru).

В золотом поле на зеленой узкой оконечности червленый (красный) дуб с таковыми же желудями, зеленой листвой и черными кряжами в основании. В вольной части - законодательно установленная символика Чувашской Республики. Герб и флаг Цивильска утверждены 29.05.2002 главным герольдмейстером России Г.В.Вилинбаховым и внесены в Государственный геральдический Регистр Российской Федерации за №№ 965 и 966. Геральдический художник - В.А.Шипунов.

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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15 octobre 2011 à 23:17Vignette pour la version du 15 octobre 2011 à 23:17382 × 494 (39 kio)Popadiusfix error
15 octobre 2011 à 19:35Vignette pour la version du 15 octobre 2011 à 19:35384 × 496 (38 kio)Popadius{{Information |Description ={{en|1=Flag of town Tsivilsk (Chuvash Republic), Russhia.}} {{ru|1=Флаг города Цивильска (республика Чувашия).}} |Source ={{own}} |Author =Геральдический ху

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