French ID photograph, hence falls under Public Domain.
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Ce fichier est inéligible aux droits d'auteur et est en conséquence dans le domaine public car il s'agit d'une photographie d'identité légalement valide en France. Ce document répond donc à un ensemble de règles strictes sur la composition, l'éclairage, etc. qui empêchent toute œuvre de l'esprit nécessaire à susciter des droits d'auteur selon la loi française. Ceci s'applique aussi bien que la photographie ait été créée par un automate ou avec l'intervention d'un opérateur humain.
Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
son auteur est décédé avant 1954 ;
la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.