une ou plusieurs tierces-parties ont revendiqué un droit d’auteur à l’encontre de Wikimédia Commons, en lien avec l’œuvre dont il est originaire ou d’une reproduction purement mécanique de celle-ci. Cela peut être dû à la prise en compte de la doctrine du «
», permettant à des œuvres d’être éligibles à une protection par le travail et le savoir-faire, et non par l’originalité comme cela est le cas aux États-Unis (où ce site internet est hébergé). Ces revendications ne sont pas nécessairement valides dans toutes les juridictions.
Par conséquent, l’utilisation de cette image dans la juridiction du requérant pourrait être considérée comme une violation de droit d’auteur. Veuillez consulter Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art pour davantage d’informations.
Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
L'original est également dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante:
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1899. Son auteur n'étant pas connu, cette œuvre est anonyme. Elle est donc dans le domaine public aux États-Unis, ainsi que dans les pays où la durée du droit d'auteur pour les œuvres anonymes est inférieure à 125 ans après la date de première publication.
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
{{Information |Description={{en|1=Queen Mary}} |Source=Cabinet Photo |Author=W.& D. Downey 61, Ebury St. W. |Date=XIX. century }} Reproduktion Günter Josef Radig Category:Queen Mary of the United Kingdom <!--{{ImageUpload|basic}}--> == Commons:Cop
{{Information |Description={{en|1=Queen Mary}} |Source=Cabinet Photo |Author=W.& D. Downey 61, Ebury St. W. |Date=XIX. century }} Reproduktion Günter Josef Radig Category:Queen Mary of the United Kingdom <!--{{ImageUpload|basic}}--> == [[Commons:Cop