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Description
| Description |
Français : Logo Commune de Troinex |
| Date | |
| Source | www.troinex.ch |
| Auteur | Commune de Troinex |
Conditions d’utilisation
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Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.
À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 16 juin 2022 à 18:51 | | 512 × 179 (7 kio) | Ceciu Nonno | Uploaded a work by Commune de Troinex from www.troinex.ch with UploadWizard |
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