English: Formation patch for I Canadian Corps. The original copyright would have been held by the Canadian Department of National Defence, but this expired 50 years after the patch design was adopted in 1942 (or earlier).
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou
elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et
2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.
Cette œuvre a été placée dans le domaine public par son auteur, BFCockburn sur Wikipédia anglais. Ceci s’applique dans le monde entier. Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas : BFCockburn accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.Public domainPublic domainfalsefalse
Journal des téléversements d’origine
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2009-09-09 03:52 BFCockburn 316×226× (2806 bytes) {{Information |Description = Formation patch for I Canadian Corps. The original copyright would have been held by the Canadian Department of National Defence, but this expired 50 years after the patch design was adopted in 1942 (or earlier). |Source
Légendes
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