Fichier:France 500 francs Chateaubriand 02.jpg

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Description

Description
English: France 500 francs Chateaubriand 02
Français : Billet de 500 francs Chateaubriand.
Date
Source Banque de France
Auteur French Banknote Designers (No copyright)

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Public domain
English: This document is a facsimile from an official text (law, regulation etc.) published in the Journal officiel de la République Française, the official gazette of the French Republic. As such, it is not eligible for copyright.

(texte original, texte consolidé)

Français : Ce document est une reproduction d'un texte officiel (loi, règlement etc.) publié au Journal officiel de la République Française. Il n'est donc pas couvert par le droit d'auteur.
Public domain L’image ci-dessus représente un billet ou des pièces émises en francs français. D'après un arrêté de la Cour de Cassation du 5 février 2002 (voir [1]), ils ne sont pas protégés par le code de la propriété intellectuelle. En effet, les francs français sont émis par des établissements publics et non par un auteur, et ils sont affectés à l'intérêt général. Voir COM:CUR France.

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actuel15 mai 2012 à 11:55Vignette pour la version du 15 mai 2012 à 11:55833 × 541 (99 kio)Spiessens

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