Fichier:France 1807-A 40 Francs (B).png
.png?uselang=fr){kind=small}
Taille de cet aperçu : 600 × 600 pixels. Autres résolutions : 240 × 240 pixels | 480 × 480 pixels | 768 × 768 pixels | 1 024 × 1 024 pixels | 2 232 × 2 232 pixels.
Fichier d’origine (2 232 × 2 232 pixels, taille du fichier : 9,75 Mio, type MIME : image/png)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
| Description |
Français : Revers 40 francs Napoléon Empereur (tête laurée et revers République) |
||||||||||||||||||||||||||
| Date | (coin), 2010 (image) | ||||||||||||||||||||||||||
| Source | File:France 1807-A 40 Francs.jpg, National Numismatic Collection, National Museum of American History | ||||||||||||||||||||||||||
| Auteur |
Paris Mint, Republic of France (coin), National Numismatic Collection (image)
|
||||||||||||||||||||||||||
Conditions d’utilisation
|
Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme.
Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité. Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité. |
 |
 |
En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par exemple, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour les images publiées plus de 70 ans auparavant.
Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, merci d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.
|
|
|
Ce travail a été réalisé au cours des fonctions officielles d'un employé de la Smithsonian Institution. En tant que travail du gouvernement des États-Unis, ce travail est dans le domaine public.
|
 |
|
|
L’image ci-dessus représente un billet ou des pièces émises en francs français. D'après un arrêté de la Cour de Cassation du 5 février 2002 (voir [1]), ils ne sont pas protégés par le code de la propriété intellectuelle. En effet, les francs français sont émis par des établissements publics et non par un auteur, et ils sont affectés à l'intérêt général. Voir COM:CUR France. |  |
|
|
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
 Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
|
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 19 décembre 2015 à 19:36 | | 2 232 × 2 232 (9,75 Mio) | Prométhée | User created page with UploadWizard |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
.png){kind=link}