Fichier:Carthage-1958-PortsPuniques.jpg

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Description

Description Carthage Ports Puniques
Date -1958
Source Collection personnelle Bertrand Bouret http://profburp.com
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Cette œuvre est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
This non-U.S. work was published 1929 or later, but is in the public domain in the United States because either
  • it was simultaneously published (within 30 days) in the U.S. and in its source country and is in the public domain in the U.S. as a U.S. work (no copyright registered, or not renewed),

or

  • it was first published outside the United States (and not published in the U.S. within 30 days) and
  • it was first published before 1978 without complying with U.S. copyright formalities or after 1978 without copyright notice and
  • it was in the public domain in its home country on the URAA date ( January 1, 1996 for most countries).

This work may still be copyrighted in other countries.


For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights. Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work is in the public domain in the U.S. (for the first case) or why it was PD on the URAA date in its source country (second case). Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.

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actuel9 mai 2007 à 16:08Vignette pour la version du 9 mai 2007 à 16:082 000 × 1 268 (274 kio)Profburp== Description == {{Information |Description=Carthage Ports Puniques |Source=Collection personnelle Bertrand Bouret http://profburp.com |Date=1958 |Author=Anonyme |Permission={{PD-Tunisia}} |other_versions= }}

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