Fichier:Cardinal Jean Verdier cropped.jpg

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Description

Auteur
Agence de presse Mondial Photo-Presse    wikidata:Q18507701
 
Autres noms
Agence Mondial-Photo; Agence Mondial; Mondial-Photo-Presse
Description français
agence de presse
Période d’activité 1931–1937
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q18507701
Photographe
Photographe inconnu
Description
Français : cardinal Jean Verdier lors de la cérémonie de bénédiction de la première pierre de l'église Sainte-Jeanne-de-Chantal à Paris en 1933.
Personnes représentées Jean Verdier
Date janvier 1933
date QS:P571,+1933-01-00T00:00:00Z/10
Technique / matériaux négatif sur plaque de verre
Dimensions hauteur : 18 cm ; largeur : 13 cm
dimensions QS:P2048,18U174728
dimensions QS:P2049,13U174728
institution QS:P195,Q193563
Source
Gallica

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 : Jean Verdier, Église Sainte-Jeanne-de-Chantal, 1933.jpg
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel24 octobre 2021 à 12:42Vignette pour la version du 24 octobre 2021 à 12:421 579 × 2 368 (1,25 Mio)MicheletbUploaded a work by {{Creator:Agence Mondial}} from {{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b9034510g}} with UploadWizard

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