Fichier:British Empire Trophy 1932.jpg

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Description

Description
English: British Empire Trophy, #47 John Cobb in Delage and #44 George Eyston in Panhard.
Date
Source
Gallica

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Auteur
Agence de presse Mondial Photo-Presse    wikidata:Q18507701
 
Autres noms
Agence Mondial-Photo; Agence Mondial; Mondial-Photo-Presse
Description français
agence de presse
Période d’activité 1931–1937
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q18507701

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel2 avril 2019 à 01:37Vignette pour la version du 2 avril 2019 à 01:376 581 × 2 364 (2,06 Mio)YannCropped 6 % horizontally, 55 % vertically using CropTool with precise mode.
2 avril 2019 à 01:35Vignette pour la version du 2 avril 2019 à 01:357 000 × 5 234 (5,15 Mio)YannReverted to version as of 12:41, 12 April 2015 (UTC)
2 octobre 2016 à 12:31Vignette pour la version du 2 octobre 2016 à 12:311 000 × 730 (124 kio)Skblzz1better
12 avril 2015 à 14:41Vignette pour la version du 12 avril 2015 à 14:417 000 × 5 234 (5,15 Mio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|British Empire Trophy, #47 John Cobb in Delage and #44 George Eyston in Panhard.}} |Source ={{Gallica|btv1b90514271}} |Author ={{Creator:Agence Mondial}} |Date =1932-0...

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