Fichier:Berchemschild.jpg
Berchemschild.jpg (229 × 245 pixels, taille du fichier : 16 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
| Description |
English: Escutcheon of the Berchem district (Antwerp)
Nederlands: Wapenschild van het district Berchem (Antwerpen) |
| Date | Date inconnue |
| Source | Publiek domein |
| Auteur | Auteur inconnu |
Conditions d’utilisation
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Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.
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.svg) |
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 10 novembre 2009 à 12:22 | | 229 × 245 (16 kio) | Luxil | {{Information |Description={{en|1=Escutcheon of the Berchem district (Antwerp)}} {{nl|1=Wapenschild van het district Berchem (Antwerpen)}} |Source=Publiek domein |Author=onbekend |Date=onbekend |Permission=Publiek domein |other_versions= }} |
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