Fichier:Bab Souika et mosquée.jpg

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Bab_Souika_et_mosquée.jpg(700 × 495 pixels, taille du fichier : 30 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description Place Bab Souika et Mosquée Sidi Mahrez en arrière-plan
Date
Source http://encyclopedie-afn.org/index.php/Quartiers_Tunis_-_Ville
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel15 décembre 2009 à 18:48Vignette pour la version du 15 décembre 2009 à 18:48700 × 495 (30 kio)Panama tailor{{Information |Description=Place Bab Souika et Mosqué Sidi Mehrez en arriére plan |Source=internet |Date=1890 |Author=<!-- software author / developer team --> |Permission={{free screenshot|license={{GPL}}}} |other_versions= }} Category:Tunis

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