Fichier:Arch of Triumph, set in honor of the arrival of Mussolini at Verres in 1939. (47711057512).jpg

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Description

Description Arch of Triumph, set in honor of the arrival of Mussolini at Verres in 1939.
Date
Source https://www.flickr.com/photos/16118167@N04/47711057512/
Auteur tormentor4555
Lieu de la prise de vue45° 39′ 48,47″ N, 7° 41′ 36,75″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

45°39'48.470"N, 7°41'36.748"E

0.03333333333333333333 seconde

4,3 millimètre

image/jpeg

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5 054 827 octet

3 057 pixel

4 611 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel30 décembre 2021 à 13:38Vignette pour la version du 30 décembre 2021 à 13:384 611 × 3 057 (4,82 Mio)SiloepicTransferred from Flickr via #flickr2commons

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